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Objet La présente norme spécifie des exigences importantes en matière de prévention, de promotion et de pratiques organisationnelles favorables à la santé et au mieux-être en milieu de travail, incluant ses dimensions...

Objet et domaine d'application La présente norme a pour objet de classer et de fixer les caractéristiques physiques, chimiques, in-trinsèques et de fabrication des matériaux recyclés qui sont utilisés comme granulats et qui...

Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 13 juin au 5 juillet...

Objet et champ d’application : La présente norme définit les exigences relatives à la conception, à la performance, à la sécurité des équipements d’une ambulance (module-ambulance) utilisée pour le transport et le soin des...

Objet La présente norme établit les exigences minimales pour la planification, la réalisation et la communication des résultats d’études géotechniques pour les fondations de bâtiments dans les zones de pergélisol. La présente...

Remarque : Le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 9 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 16 mai 2023. Objet et champ d'application : La norme a pour objet la mise en place d’un...

Proportional Flow Control Devices are commonly found in European hydronic systems. Typically, these product are installed as a part of an integrated system to balance flow into both sides of a double-wall heat exchanger. One...

Objet La présente norme spécifie les exigences que doivent respecter les produits et les matériaux en contact avec l’eau potable pour préserver sa qualité et donne les méthodes d’évaluation des produits et des matériaux en...

Objet Le présent document est divisé en deux parties. Il traite des problèmes reliés aux dépôts d’ocre qui peuvent se former dans le système de drainage des bâtiments et entrainer son mauvais fonctionnement ou son non...

Objet et domaine d’application La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai relatives aux tuyaux en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) de diamètres nominaux allant de 100 mm à 1500 mm...

Objet et domaine d’application La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai relatives aux tuyaux en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) de diamètres nominaux allant de 100 mm à 1500 mm...

Objet ET DOMAINE D’APPLICATION La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai applicables aux tuyaux en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) d’un diamètre nominal de 200 mm à 1200 mm. La...