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Avis d'intention
Services de soins palliatifs
L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une nouvelle version de la norme Services de soins palliatifs . Cette nouvelle version fournira des conseils fondés sur des données probantes pour la prestation de soins et...
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Prévention des dommages pour la protection des...
1.1 Cette norme énonce les exigences relatives à la prévention des dommages aux infrastructures souterraines. Note : Des exemples d’infrastructures souterraines sont : a) pipelines de pétrole et de gaz ; b) câbles électriques...
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Exigences relatives aux panneaux de transfert...
1.1 Cette norme couvre les panneaux de transfert manuels d'une puissance nominale maximale de 250 V, 60 A, destinés à être utilisés dans des emplacements non dangereux conformément au Code canadien de l'électricité, partie I...
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Méthode d'essai pour mesurer l'efficacité et ...
1.1 Cette norme établit les exigences pour mesurer le rendement thermique, la consommation d'électricité et le facteur de puissance des aérothermes à gaz d'une puissance de 2 931 kW (10 000 000 Btu/h) ou moins (y compris les...
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Ballasts pour lampes à décharge (à l'exclusion...
La présente norme spécifie les prescriptions de sécurité pour ballasts pour lampes à décharge telles que les lampes à vapeur de mercure à haute pression, à vapeur de sodium à basse pression, à vapeur de sodium à haute...
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Conception de bâtiments respectueuse des oiseaux
1.1 Généralités Cette norme traite de la conception de bâtiments respectueuse des oiseaux, tant pour les constructions neuves que pour les bâtiments existants, et elle a pour but de réduire les collisions d’oiseaux avec les...
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Poteaux et poteaux renforts en bois pour les ...
1.1 Cette norme énonce les exigences relatives aux matériaux, à la fabrication et aux dimensions des différentes classes de poteaux et poteaux renforts en bois séché destinés principalement aux lignes de transport d'énergie...
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Conseils pour l’élaboration d’exigences fonctionnelles...
Ce document fournit des conseils pour : — sélectionner et spécifier les exigences fonctionnelles de sécurité (SFR) de la norme ISO/IEC 15408-2 pour protéger les informations personnellement identifiables (PII) ; — la...
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Deux Canadiens réélus à des postes de direction...
La participation du Canada à la Commission électrotechnique internationale (IEC) permet à l’électrotechnique canadienne d’orienter l’élaboration des normes et des dispositifs d’évaluation de la conformité. Le Conseil canadien...
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Le CCN applaudit le nouveau partenariat entre...
Le Conseil canadien des normes (CCN) salue la nouvelle entente de collaboration signée entre le Pacific Area Standards Congress (PASC) et la Commission panaméricaine des normes techniques (COPANT). Membre actif de ces deux...
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Ingénierie des systèmes et du logiciel - Profils...
1.1 Domaines d'application Ce document s'applique aux Très Petites Entités (TPE). Une TPE est une entreprise, une organisation, un service ou un projet comptant jusqu'à 25 personnes. L'objectif de ce document est de fournir...
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