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Avis d'intention

Services de soins palliatifs

L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une nouvelle version de la norme Services de soins palliatifs . Cette nouvelle version fournira des conseils fondés sur des données probantes pour la prestation de soins et...
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Prévention des dommages pour la protection des...

1.1 Cette norme énonce les exigences relatives à la prévention des dommages aux infrastructures souterraines. Note : Des exemples d’infrastructures souterraines sont : a) pipelines de pétrole et de gaz ; b) câbles électriques...
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Exigences relatives aux panneaux de transfert...

1.1 Cette norme couvre les panneaux de transfert manuels d'une puissance nominale maximale de 250 V, 60 A, destinés à être utilisés dans des emplacements non dangereux conformément au Code canadien de l'électricité, partie I...
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Conception de bâtiments respectueuse des oiseaux

1.1 Généralités Cette norme traite de la conception de bâtiments respectueuse des oiseaux, tant pour les constructions neuves que pour les bâtiments existants, et elle a pour but de réduire les collisions d’oiseaux avec les...
Avis d'intention

Poteaux et poteaux renforts en bois pour les ...

1.1 Cette norme énonce les exigences relatives aux matériaux, à la fabrication et aux dimensions des différentes classes de poteaux et poteaux renforts en bois séché destinés principalement aux lignes de transport d'énergie...

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