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Avis d'intention
Modules photovoltaïques (PV) pour applications...
Remarque : Le numero de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 4 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 août 2024. Ce document fixe les exigences pour la qualification de conception des...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les chariots élévateurs
Remarque: Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 22 octobre 2024. 1.1 Cette norme s'applique à la conception, à l'utilisation et à l'entretien des chariots élévateurs motorisés des catégories 1, 2, 3, 4, 5...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux – Partie 2-16 : Exigences...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 1er avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
Remarque : le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 10 juillet 2024) a été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. De plus, à la demande de l'organisme de...
Avis d'intention
Code pour les grues à tour
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 17 septembre 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 10 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 10 juin au 2 juillet...
Avis d'intention
Gaz naturel liquéfié (GNL) – Production, stockage...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juin 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 10 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 10 juin au 2 juillet 2025 s...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement résidentiels (RFA...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 16 avril 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
Avis d'intention
Norme de conception de systèmes d'emballage réutilisables...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 octobre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement en carburant pour...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 16 avril 2024) a été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire s...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement mobiles (MFA)
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 16 avril 2024) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période supplémentaire de...
Avis d'intention
Dispositifs anti-retour et casse-vide
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 24 décembre 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 18 février 2025. CSA B64.0 Définitions, exigences générales et méthodes d’essai...
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