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Remarque : Cet avis d'intention a été annulé le 18 décembre 2023. Remarque : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 9 novembre 2023 afin de permettre une discussion collaborative entre...

1.1 Cette norme s'applique aux moteurs et générateurs électriques ou aux pompes et systèmes d'eaux usées submersibles et non submersibles adaptés à une utilisation dans des emplacements dangereux (classés) de classe I...

Le présent document fournit des lignes directrices pour la planification, la conception, le développement, l'entretien et l'amélioration des codes de conduite relatifs à la satisfaction du client. Le présent document est...

Le présent document fournit des lignes directrices relatives au processus de traitement des réclamations relatif aux produits et services au sein d'un organisme, notamment en matière de planification, conception...

Remarque: Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 22 octobre 2024. 1.1 Généralités Cette norme fournit un ensemble commun d...

1.1 Cette norme énonce les exigences techniques relatives à l’interconnexion des ressources énergétiques distribuées (RED) et des réseaux de distribution utilisant une tension entre phases allant jusqu’à 50 kV au point de...

1.1 Cette norme couvre les exigences relatives aux isolateurs composites de suspension/en cul-de-sac utilisés sur les lignes aériennes de distribution fonctionnant à des tensions nominales allant jusqu'à 75 kV. Les isolateurs...

1.1 Cette norme établit les plages de tension en régime permanent en exploitation aux points de branchement des réseaux électriques à courant alternatif au Canada. Elle sert de guide : a) aux comités nationaux de...

Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention a été réémis, car la norme en était au stade initial d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 13 novembre au 4...

Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention a été réémis, car la norme en était au stade initial d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 13 novembre au 4...

L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une nouvelle version de la norme Services de soins palliatifs . Cette nouvelle version fournira des conseils fondés sur des données probantes pour la prestation de soins et...

Ce document fournit le cadre des exigences de qualité pour les systèmes, les produits logiciels et les données, qui comprend le concept des exigences de qualité, ainsi que les exigences et recommandations relatives aux...