Code de performance de l'International Code Council

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé le 18 décembre 2023. Remarque : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 9 novembre 2023 afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. Fournir des exigences basées sur la performance pour les bâtiments et les structures et comprend des dispositions pour la résistance structurelle, la stabilité, l'assainissement, les moyens d'accès et d'évacuation, la lumière et la ventilation, la sécurité des personnes et la protection des biens contre les incendies, la durabilité, la performance énergétique, la qualité de l'air intérieur, et des mécanismes pour faciliter la résilience de la communauté et, en général, pour protéger les personnes et les biens contre d'autres dangers affectant l'environnement bâti. Elle comprend des dispositions relatives à l'utilisation et à l'occupation des bâtiments, des structures, des installations et des locaux, à leur modification, réparation, entretien, enlèvement et démolition, ainsi qu'à l'installation et à l'entretien des équipements, y compris, mais sans s'y limiter, des services tels que l'électricité, le gaz, la mécanique, la plomberie, les économies d'énergie et les systèmes de transport des bâtiments, et au stockage, à la manipulation et à l'utilisation de matières explosives, inflammables et combustibles, de matières dangereuses et d'opérations et de processus dangereux. L'ICCPC se penchera également sur la performance des bâtiments en cours d'utilisation (résultats) ainsi qu'au stade de la conception et du rétablissement fonctionnel, comme moyen de soutenir la résilience des communautés.