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1.1 Généralités Cette norme fournit des critères conformes au Code national du bâtiment du Canada pour la conception et l'évaluation des structures ou des éléments structuraux en bois ou en produits du bois, notamment : a) le...

Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention ( initialement publié le 24 septembre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 11 février 2025. L'objectif de cette...

1.1 Cette norme vise le nettoyage et la désinfection des établissements qui offrent des services de soins de santé, y compris, sans s’y limiter, les services offerts aux patients hospitalisés et aux patients ambulatoires. 1.2...

1.1 Cette norme s'applique aux câbles monoconducteurs ou multiconducteurs gainés ou non gainés, intégrés ou non, de 60 à 250 °C et aux câbles coaxiaux simples ou multiples pour les circuits téléphoniques et autres circuits de...

1.1 La présente norme régit l'étiquetage volontaire et la publicité visant les aliments dans le but d'établir si ces derniers sont issus ou non du génie génétique ou s'ils contiennent ou non des ingrédients issus du génie...

1.1 Cette norme couvre les exigences relatives aux isolateurs composites de suspension/en cul-de-sac utilisés sur les lignes aériennes de distribution fonctionnant à des tensions nominales allant jusqu'à 75 kV. Les isolateurs...

Remarque: Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 22 octobre 2024. 1.1 Généralités Cette norme fournit un ensemble commun d...

1.1 Cette norme s'applique aux moteurs et générateurs électriques ou aux pompes et systèmes d'eaux usées submersibles et non submersibles adaptés à une utilisation dans des emplacements dangereux (classés) de classe I...

Le présent document fournit des lignes directrices relatives au processus de traitement des réclamations relatif aux produits et services au sein d'un organisme, notamment en matière de planification, conception...

Le présent document fournit des lignes directrices pour la planification, la conception, le développement, l'entretien et l'amélioration des codes de conduite relatifs à la satisfaction du client. Le présent document est...

Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention a été réémis, car la norme en était au stade initial d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 13 novembre au 4...

Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention a été réémis, car la norme en était au stade initial d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 13 novembre au 4...