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Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 21 novembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 avril 2025. Remarque : Voir l’annexe E pour les explications. 1.1 Inclusions 1.1...

Les Rec. UIT-T de la série T.410 | ISO/CEI 8613 ont pour objet de faciliter le transfert de documents. Dans le contexte de ces Recommandations | Normes internationales, sont considérés comme documents des véhicules d...

Remarque : le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 10 juillet 2024) a été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. De plus, à la demande de l'organisme de...

Z240.0.1-16 - Exigences générales relatives aux maisons usinées Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences générales relatives aux maisons usinées, y compris les exigences techniques et celles relatives au...

1.1 Inclusions de la norme 1.1.1 Objectif de cette norme L’objectif de cette norme est de fournir des critères de conformité et des directives pour la conception de nouveaux ensembles résidentiels résilients aux inondations...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 mars 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 2 au 23 juillet 2025 s...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'organisme de normalisation responsable le 13 juin 2023. Cette norme s'applique aux climatiseurs multi-split à débit de réfrigérant variable (VRF) et aux pompes à chaleur...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'organisme de normalisation responsable le 15 août 2023. Cette norme s'applique aux radiateurs infrarouges qui sont des radiateurs infrarouges à haute intensité alimentés au...

La présente norme spécifie les exigences minimales pratiques relatives à l’inspection visuelle des bâtiments résidentiels usagés en vue de la prévente ou du préachat. La norme s’applique aux maisons unifamiliales, aux jumelés...

1 Objet La présente norme spécifie les exigences que doivent respecter les produits et les matériaux en contact avec l’eau potable pour préserver sa qualité et donne les méthodes d’évaluation des produits et des matériaux en...

This clause of Part 1 is replaced by the following. This Standard deals with the safety of electrically powered pool lifts intended for persons requiring assistance for safe entry into and out of a pool, their RATED VOLTAGE...

These requirements cover the following elevator appliances intended for installation and operation on horizontal and vertically opening hoistway doors and gates and car doors and gates in accordance with the requirements of...