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Avis d'intention
CAN-ASC-5.2 - Conception et prestation accessibles...
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.2 est d’élaborer une norme qui va au‑delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
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CAN-ASC-5.3: Tourisme accessible
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.3 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe quelques domaines...
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CAN-ASC-2.3 - Modèle de norme d’accessibilité...
Remarque : Le titre, le champ d'application et la raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 7 septembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 14 février 2023. L’objectif de CAN-ASC-2...
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CAN-ASC-2.4 - Orientation et signalisation
L’objectif de la norme CAN-ASC-2.4 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe quelques domaines...
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CAN-ASC-5.1 - Mesures d’urgence
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
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CAN-ASC-3.1 – Langage simple
Remarque : Les codes ICS pour cet avis d'intention (initialement publié le 13 décembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 27 juin 2023. L’objectif de la norme CAN-ASC-3.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà...
Avis d'intention
Exigences d’accessibilité pour les produits et...
Remarque : Le titre et le numéro de référence de cet avis d'intention (publié à l'origine le 1er mars 2022) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 20 février 2024. Le comité technique sur les...
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Agents de sécurité et superviseurs des agents...
1.1 Généralités La présente norme énonce les critères minimaux à utiliser pour effectuer la sélection des agents de sécurité et des superviseurs en uniforme affectés à la protection des personnes, des propriétés et de l...
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Norme sur l'installation des systèmes d'alarme...
La présente norme énonce les exigences relatives à la conception et à l'installation d'un système d'alarme incendie doté ou non d'un réseau de communication phonique . REMARQUE 1 : La présente norme est destinée à s'appliquer...
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Méthode d’Essai nNrmalisée de Résistance au Feu...
Les présentes exigences et méthodes d'essai s'appliquent aux registres coupe feu ayant une résistance au feu de 3/4 h, 1 h, 1 1/2 h, 2 h ou 3 h et utilisés dans les conduits ou ouvertures (sans conduits) des systèmes de...
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Norme sur les registres étanches pour systèmes...
Ces exigences visent les registres destinés à être utilisés dans les systèmes de chauffage, ventilation et climatisation (CVC). Les registres étanches (registres coupe-fumée) sont destinés à limiter la propagation des fumées...
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Carburéacteur d’aviation (grades JET A et JET...
La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation de type kérosène (grades JET A et JET A-1) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine...
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