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Avis d'intention

CAN-ASC-5.3: Tourisme accessible

L’objectif de la norme CAN-ASC-5.3 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe quelques domaines...
Avis d'intention

CAN-ASC-2.4 - Orientation et signalisation

L’objectif de la norme CAN-ASC-2.4 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe quelques domaines...
Avis d'intention

CAN-ASC-5.1 - Mesures d’urgence

L’objectif de la norme CAN-ASC-5.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
Avis d'intention

CAN-ASC-3.1 – Langage simple

Remarque : Les codes ICS pour cet avis d'intention (initialement publié le 13 décembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 27 juin 2023. L’objectif de la norme CAN-ASC-3.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà...
Avis d'intention

Agents de sécurité et superviseurs des agents...

1.1 Généralités La présente norme énonce les critères minimaux à utiliser pour effectuer la sélection des agents de sécurité et des superviseurs en uniforme affectés à la protection des personnes, des propriétés et de l...
Avis d'intention

Norme sur l'installation des systèmes d'alarme...

La présente norme énonce les exigences relatives à la conception et à l'installation d'un système d'alarme incendie doté ou non d'un réseau de communication phonique . REMARQUE 1 : La présente norme est destinée à s'appliquer...
Avis d'intention

Carburéacteur d’aviation (grades JET A et JET...

La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation de type kérosène (grades JET A et JET A-1) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine...

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