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Avis d'intention
Bois laminé mécaniquement – Spécifications de...
Remarque : La portée de cet avis d'intention (initialement publié le 8 septembre 2021) a été mise à jour par l'OEN responsable le 7 février 2023. 1.1 Présentation Cette norme fournit des exigences minimales pour les...
Publications
Le confort thermique des terrains de jeu
Le rapport synthétise les dernières recherches et connaissances pratiques. Éclairé par une analyse documentaire et des sondages menés auprès des experts du domaine, il présente succinctement pratiques de conception et...
Avis d'intention
Composants contenant des réfrigérants destinés...
1.1 Cette norme s'applique aux composants contenant du réfrigérant qui sont destinés à être utilisés dans des systèmes de réfrigération et/ou de climatisation installés sur site conformément à la CSA B52 et qui sont chargés...
Publications
Élaboration d’un programme efficace et rentable...
Chaque année au Canada, des milliards de litres de pluie et d’eaux souterraines propres se déversent inutilement dans les réseaux d’assainissement et les installations de traitement. Ce phénomène, désigné par le terme captage...
Avis d'intention
Gaz naturel liquéfié (GNL) : production, stockage...
1.1 Application Cette norme s’applique : a) à la conception ; b) au choix du site ; c) à la construction ; d) à l’exploitation ; et e) à l’entretien des installations qui servent à la liquéfaction du gaz naturel, au stockage...
Publications
Les normes à l'œuvre : pérenniser la résilience...
Depuis 2016, le Programme de normes pour des infrastructures résilientes du CCN encadre la rédaction de dizaines de normes et de directives qui protègent le parc d’infrastructures critiques du Canada. Courant 2020, le CCN a...
Avis d'intention
Norme de sécurité relative aux systèmes de ressources...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 1er décembre 2015) a été mis à jour par l'OEN responsable le 13 août 2024. Note : Le titre, le champ d'application et la raison d'être du...
Publications
Donner à l’industrie canadienne le coup de pouce...
Paru à l’origine dans la revue 20/20 des Manufacturiers et exportateurs du Canada, édition de nov.-déc. 2015 Dans notre économie mondiale moderne, avoir des idées novatrices n’est pas garant de succès. Les frontières entre...
Avis d'intention
Établissements de santé canadiens
1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme décrit les éléments essentiels et les exigences relatives à la planification, à la conception et à la construction des établissements de santé. Elle vise tous les établissements, publics ou...
Publications
Manuel des programmes d'accréditation - Services...
Version 16 – avril 2024 Le Conseil canadien des normes (CCN) est une société d’État fédérale qui a été constituée en vertu de la Loi sur le conseil canadien des normes (la « loi ») adoptée par le Parlement en 1970 pour...