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Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
CSA : [Au deuxième paragraphe, remplacer « 480 V » par « 600 V »] [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique à la sécurité des appareils destinés à être installés ou utilisés conformément à la norme CSA C22.1, Code canadien...
Avis d'intention
Solutions naturelles et fondées sur la nature...
Français Cette norme, prévue dans le cadre d'une série de normes, fournirait aux ingénieurs et aux praticiens des exigences et des recommandations en matière de conception et de mise en œuvre pour cinq caractéristiques...
Avis d'intention
Norme sur les équipements de fixation de conduites...
Ces exigences portent sur le rendement de l’équipement de fixation de tuyaux utilisé pour soutenir la tuyauterie utilisée dans les systèmes de gicleurs, les systèmes de pulvérisation d’eau et les autres systèmes de tuyauterie...
Avis d'intention
Activités relatives aux services de l'eau potable...
Le présent document fournit des lignes directrices pour la gestion des services publics d'assainissement et l'évaluation des services fournis. Le présent document est applicable à tous les services publics de l'eau, qu'ils...
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Activités relatives aux services de l'eau potable...
Le présent document fournit des lignes directrices pour la gestion des services publics de l'eau potable et l'évaluation des services fournis. Le présent document est applicable à tous les services publics de l'eau, qu'ils...
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Appareils électromédicaux – Partie 2-63 : Exigences...
L’Article 1 de la norme générale s’applique, avec les exceptions suivantes: 201.1.1 Domaine d’application Remplacement: La présente Norme internationale s’applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des...
Avis d'intention
Norme de sécurité relative aux dispositifs d’...
Remarque : le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 27 juillet 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 15 juillet au 6 août...
Avis d'intention
Sécurisation et humilité culturelle
L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une Norme nationale du Canada (NNC) pour la sécurisation et l’humilité culturelles. La norme Sécurisation et humilité culturelles (CAN/HSO 75001:2026) précisera les exigences...
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Norme de sécurité sur les puisards de confinement...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention a été mis à jour (initialement publié le 30 août 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 17 janvier 2023. 1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme établit...
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Norme sur les membranes de confinement secondaire...
1.1 (RÉV1) La présente norme énonce les exigences minimales pour les propriétés et le rendement des matériaux des membranes utilisées pour le confinement secondaire en dessous et autour des réservoirs de stockage de liquides...
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Norme sur la tuyauterie hors sol pour les liquides...
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences portent sur les tuyaux hors sol primaires, secondaires et coaxiaux destinés au transfert et au confinement de liquides inflammables et combustibles et de carburants ou composants de...
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