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Avis d'intention

Câbles d'éclairage de la série Airport

1.1 Cette norme s'applique aux câbles d'éclairage de la série aéroportuaire (type ASLC) destinés à être utilisés en surface et sous terre, dans des endroits secs ou humides, conformément aux règles du Code canadien de l...
Avis d'intention

Câble à isolation minérale

1.1 This Standard applies to mineral-insulated cables with copper, nickel/nickel alloy-clad copper, steel-clad copper, or nickel conductors, enclosed in a copper or stainless steel sheath. 1.2 The constructions covered by...
Avis d'intention

Solutions naturelles et fondées sur la nature...

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant...
Avis d'intention

Toilettes à incinération alimentées au gaz

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 23 juillet 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 15 juillet au 6 août...
Avis d'intention

Stations de ravitaillement en carburant pour ...

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 18 juillet ,2023 et précédemment réémis le 20 août 2024) est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration...

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