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Avis d'intention
CAN-ASC-5.3: Tourisme accessible
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.3 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe quelques domaines...
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CAN-ASC-2.3 - Modèle de norme d’accessibilité...
Remarque : Le titre, le champ d'application et la raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 7 septembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 14 février 2023. L’objectif de CAN-ASC-2...
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CAN-ASC-2.4 - Orientation et signalisation
L’objectif de la norme CAN-ASC-2.4 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe quelques domaines...
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CAN-ASC-5.1 - Mesures d’urgence
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
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CAN-ASC-3.1 – Langage simple
Remarque : Les codes ICS pour cet avis d'intention (initialement publié le 13 décembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 27 juin 2023. L’objectif de la norme CAN-ASC-3.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà...
Avis d'intention
Travaux de construction - Conduites d'eau potable...
Note : Le numéro de référence de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 22 février 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 1 mars 2022. 1. OBJET Le présent cahier des charges normalisé spécifie les...
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Ligne directrice sur la compensation de température...
This Standard details the safety and performance requirements for temperature compensation control used to prevent compressed natural gas (CNG) dispensing systems from exceeding a safe fill level of vehicle fuel storage...
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Dispositifs de déconnexion rapide à utiliser ...
1.1 This Standard applies to newly-produced, hand-operated quick-disconnect devices, hereinafter also referred to as devices, constructed entirely of new, unused parts and materials which provide a means for connecting and...
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Norme pour les tabulatrices de vote
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
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Norme sur les Composants de vêtements de flottaison...
Les présentes exigences visent les composants destinés à être utilisés dans la fabrication d’équipements individuels de flottabilité et de combinaisons d'immersion. La conformité aux présentes exigences ne signifie pas que le...
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Performances des lampes à incandescence à réflecteur
1.1 This Standard describes testing procedures and states performance requirements for general service incandescent and tungsten halogen reflector lamps. 1.2 This Standard includes performance requirements for (a) wattage; (b...
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Tissus pour procréation assistée
1.1 This Standard addresses issues related to the safety of donated tissues used for third-party assisted reproduction. It includes quality system requirements and aspects of safety for potential and actual donors and...
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