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La présente norme établit des exigences minimales de gérance des données responsable à l’intention des institutions de données. Elle s’applique à la gérance, à la responsabilité et à la gestion par une personne morale dès qu...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 août 2020) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 20 août 2024. Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement...

1.1 Organisation et contenu — La présente norme est constituée de quatre parties et de six appendices. La partie I est une introduction qui énonce des exigences d’application générale concernant la manutention, la demande de...

Please note the following NOI has been withdrawn on 2019-02-12 as requested by the responsible SDO. 1.1 La présente norme définit un système de symboles destinés `a l’étiquetage des textiles en vue de représenter les méthodes...

1 Domaine d’application Cette partie de la norme ISO 15027 précise les exigences de performance et de sécurité relatives aux combinaisons d’abandon en cas d'urgence au travail ou dans le cadre d'activités de loisirs, afin de...

1 Domaine d’application 1.1 Ce document spécifie les exigences en matière de propriétés physiques et les méthodes d’essai utilisées pour vérifier la conformité de ces propriétés du matériau pour la mousse de polyuréthane...

La présente méthode énonce les procédés permettant de lisser les tissus qui ont été lavés ou nettoyés à sec. Ainsi, elle décrit trois types principaux de pressage et un procédé de remise en état après tout changement...

1.1 La présente norme s’applique à deux types de carburant diesel automobile contenant de faibles quantités de biodiesel, soit le type A-UFTS, Bx et le type B-UFTS, Bx. 1.1.1 Bx désigne un carburant diesel dont la teneur x en...

1.1 This Standard covers construction and performance requirements for the tank accessories identified in Clause 1.2, for use on atmospheric aboveground tanks not exceeding 19,927 L (5,000 U.S. gal) which are intended for the...

1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives aux réservoirs non pressurisés en acier utilisés pour le stockage hors sol de liquides inflammables et combustibles qui sont compatibles avec les matériaux de...

1.1 Sauf comme il est décrit à l’article 1.7, les présentes exigences minimales portent sur les réservoirs non pressurisés en acier, cylindriques, horizontaux, à paroi simple et à double paroi, utilisés pour le stockage...

1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 Cette norme porte sur les exigences relatives aux systèmes de protection contre la corrosion extérieure pour les réservoirs non pressurisés en acier utilisés pour le stockage souterrain de liquides...