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1 Objet La présente norme spécifie les exigences que doivent respecter les produits et les matériaux en contact avec l’eau potable pour préserver sa qualité et donne les méthodes d’évaluation des produits et des matériaux en...

OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION. --- Fixation des exigences quant à l'installation des équipements de production d'hydrogène, des équipements fonctionnant à l'hydrogène, des équipements de distribution d'hydrogène, des...

La présente norme spécifie les principales caractéristiques des clapets antiretour en thermoplastique ayant un diamètre nominal jusqu’à 200 mm (8 po) ou en fonte ayant un diamètre nominal jusqu’à 375 mm (15 po) et les...

Note: Le numéro de référence et le titre français de cet avis d'intention (première publication le 13 juin 2017) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 janvier 2022 Domaine d’application Le présent document précise...

La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai relatives aux tuyaux en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) de diamètres nominaux allant de 100 mm à 1500 mm. La présente norme s’applique aux...

Objet La présente norme spécifie les exigences en matière de bonnes pratiques de conciliation travail-famille (CTF) dans le respect des caractéristiques et des réalités des organisations et de leurs travail-leurs et...

La présente Norme internationale spécifie les procédures et les exigences relatives à l'identification et à l'étiquetage des plastiques et des produits faits de plastiques qui sont aptes à être récupérés par compostage...

OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION La présente norme spécifie les caractéristiques des protège-cous conçus pour réduire les risques de lacérations directes au cou causées par le contact d’une lame de patin de hockey au niveau de...

Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 8 mars 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 décembre 2023. Remarque : à la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réédité car la...

Partie I Objet et domaine d'application La présente partie a pour objet de définir les termes relatifs aux granulats utilisés dans le domaine du génie civil, de définir la notion de classe granulaire et de classer les...

Objet La présente norme spécifie des exigences en matière d’éclairage extérieur et d’éclairage intérieur rayonnant vers l’extérieur afin d’en limiter les effets nuisibles ou incommodants sur la sécurité, l’humain, la faune et...

Objet La présente norme spécifie des exigences en matière d’éclairage extérieur et d’éclairage intérieur rayonnant vers l’extérieur afin d’en limiter les effets nuisibles ou incommodants sur la sécurité, l’humain, la faune et...