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Avis d'intention
Norme sur l’isolant thermique - Mousse de polyuréthane...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention a été mise à jour par l'OEN responsable le 20 avril 2021 et le titre a été mis à jour le 16 août 2022. (publié à l'origine le 16 avril 2020). 1.1 La présente norme...
Avis d'intention
Rubans pour composants
Note: Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 8 mars 2022) a été mise à jour par l'OEN responsable le 16 novembre 2022. 1 Domaine d’application 1.1 Cette norme s’applique aux rubans idotés de...
Avis d'intention
Lave-vaisselle commerciaux
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 27 août 2024. 1.1 Cette norme s'applique aux lave-vaisselle, lave-ustensiles et lave-verres commerciaux, autonomes, sous le comptoir et à encastrer dans le...
Avis d'intention
Matériel de soudage à l’arc – Partie 1: Sources...
Remarque : L'activité d'élaboration de normes de cet avis d'intention (initialement publiée le 20 août 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 8 octobre 2024. Le présent document s'applique, lorsque la norme de...
Avis d'intention
Code de qualification des laboratoires d'essais...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 13 novembre 2024. 1.1 Cette norme fournit un moyen de déterminer la capacité d'un laboratoire de béton à tester le béton et les matériaux connexes. Il...
Avis d'intention
Barrières de protection contre les inondations...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 16 octobre 2024. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant...
Avis d'intention
Organisation et numérisation des informations...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 octobre 2024. Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26...
Avis d'intention
Appareils ménagers de cuisson et de chauffage...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 18 février 2025. 1.1 Cette norme s'applique aux appareils de cuisson et de chauffage de liquides* connectés par cordon et en permanence, conçus pour être...
Bulletin d'accréditation
Refonte de l’Aperçu des programmes d’accréditation
Actions requises L’Aperçu des programmes d’accréditation du Conseil canadien des normes (CCN) a été modifié et est maintenant divisé en aperçus distincts pour chaque programme d’accréditation. Nous invitons les clients à...
Bulletin d'accréditation
Document obligatoire IAF MD 28 sur la saisie ...
Actions requises Au moins une fois par mois, les organismes de certification devront verser les informations indiquées sur leurs certificats de systèmes de management dans la base de données de l’IAF. Clients concernés Le...
Bulletin d'accréditation
Programmation des observations d’audits d’organismes...
Actions requises Conformément à l’Aperçu des programmes d’accréditation, aux documents d’exigences des programmes et à l’accord de licence d’accréditation du CCN, les organismes de certification (OC) de systèmes de management...