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Avis d'intention
Sécurité fonctionnelle - Systèmes instrumentes...
This part of IEC 61511 gives requirements for the specification, design, installation, operation and maintenance of a safety instrumented system (SIS), so that it can be confidently entrusted to achieve or maintain a safe...
Avis d'intention
Distributeurs électriques pour carburant diesel...
Remarque : Le numéro de référence des normes pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 25 avril 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 13 février 2024. Note : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d...
Avis d'intention
Norme sur les réservoirs souterrains en acier...
1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives à la conception et à la construction de réservoirs en acier, non pressurisés, horizontaux et cylindriques utilisés pour le stockage souterrain des liquides...
Avis d'intention
NORME SUR LES RÉSERVOIRS EN ACIER NON ENTERRÉS...
1.1 (RÉV1) La présente norme porte sur la conception et la construction de réservoirs non pressurisés non enterrés en acier destinés à être installés à l'intérieur ou à l'extérieur de bâtiments et au stockage de : A Liquide...
Avis d'intention
Norme sur les compteurs pour carburant diesel...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux compteurs de liquide à déplacement positif utilisés avec les carburants pour moteurs. Les carburants pour moteur, tels que définis par ces exigences, comprennent un ou plusieurs des...
Avis d'intention
Norme sur les crépines pour essence et mélanges...
1.1 Ces exigences couvrent les ensembles complets de crépines ou de filtres autonomes destinés à être utilisés avec les carburants désignés dans la section 1.3. Bien que ces dispositifs soient des crépines désignées, ils...
Avis d'intention
Norme sur les crépines pour carburant diesel, ...
1.1 Ces exigences couvrent les ensembles complets de crépines ou de filtres autonomes destinés à être utilisés avec les carburants désignés dans la section 1.3. Bien que ces dispositifs soient des crépines désignées, ils...
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Cellules lymphohématopoïétiques pour la transplantation
1.1 Objet La présente norme traite des questions liées à la sécurité des cellules humaines allogéniques et autologues d'origine lymphohématopoïétique utilisées pour la transplantation et comprend des exigences en matière de...
Avis d'intention
Réchauds de camping à gaz de type portable
1.1 Cette norme s'applique aux réchauds de camping à gaz portatifs (ci-après appelés appareil ou poêle) ayant une puissance nominale de 15 000 Btu/h (4,4 kW) ou moins par brûleur et destinés à être utilisés : a) avec du gaz...
Avis d'intention
Équipements électriques pour ascenseurs, monte...
1.1 Les exigences de la présente norme s’appliquent aux équipements électriques suivants pour ascenseurs, escaliers mécaniques, trottoirs roulants, monte-charge, monte-matériaux et appareils élévateurs pour les personnes avec...
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Norme sur les postes de contrôle pour les systèmes...
1 Domaine D’Application 1.1 La présente norme porte sur les postes de contrôle, les systèmes d’alarme incendie et les accessoires de postes de contrôle et doit être utilisée conformément à la norme CAN/ULC-S524, Norme sur l...
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Ligne directrice sur l'exemption ou la libération...
Scope 1.1 This Guideline provides direction for the application of exemption quantity and clearance level criteria for the release of materials containing, or potentially containing, radioactive nuclear substances, and the...