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Le présent document donne les exigences et les mesures de sécurité pour les machines de calibrage et de ponçage fixes, à avance intégrée et munies d'une ou plusieurs unités de ponçage à bande positionnées au-dessus et/ou au...

1.1 Sauf comme il est décrit à l'article 1.7, les présentes exigences minimales portent sur les réservoirs non pressurisés en acier, cylindriques, horizontaux, à paroi simple et à double paroi, utilisés pour le stockage...

1.1 Ces exigences couvrent les équipements LED qui font partie intégrante des luminaires ou des systèmes d'éclairage à LED. Ces exigences couvrent les pilotes de LED, les contrôleurs, les matrices (modules) et les packages...

1.1 Les aliments et autres produits aquacoles ne doivent faire référence à des méthodes de production biologique que sont conformes à la présente norme et à la réglementation locale. 1.2 La présente norme s'applique aux...

1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives aux systèmes de rénovation non métalliques conçus pour être installés au chantier à l’intérieur des réservoirs souterrains en acier ou non...

Note : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 1 octobre 2019) a été mis à jour par l’OEN responsable le 20 juillet 2021. Objet 1.1 Organisation et contenu La présente norme énonce les exigences...

1 Scope 1.1 Overview This document establishes a common framework for software life cycle processes, with well‐defined terminology, that can be referenced by the software industry. It contains processes, activities, and tasks...

1.1 Cette norme porte sur les exigences relatives aux systèmes de protection contre la corrosion extérieure pour les réservoirs non-pressurisés en acier utilisés pour le stockage souterrain de liquides inflammables et de...

La présente méthode d’essai est une méthode normalisée permettant d’identifier les paraffines, les oléfines, les naphtènes, les composés aromatiques et les produits inconnus (P.O.N.A.I.) contenus dans les essences automobiles...

Remarque : L'activité d'élaboration de normes, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 18 mai 2021) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 14 mai 2024. 1.1 L...

Remarque : Le code ICS, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 11 janvier 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 19 mars 2024. Remarque : Le Code ICS...