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Avis d'intention
Carburant diesel contenant de faibles quantités...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 16 janvier 2024, car le contenu de CAN/CGSB-3.520 est en train d'être fusionné avec la nouvelle édition de CAN/CGSB-3.517. La présente norme s’applique à...
Avis d'intention
Vêtements de travail portés par les sapeurs-pompiers...
La présente Norme nationale du Canada énonce les exigences minimales de rendement des vêtements de travail portés par les sapeurs‑pompiers à la ligne de feu afin de les protéger contre les brûlures qu’ils peuvent subir en...
Avis d'intention
Organisation et numérisation des informations...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. Organisation et numérisation des informations relatives aux bâtiments et...
Avis d'intention
Carburant diesel contenant de faibles quantités...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 30 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 25 juin 2024. La présente norme s’applique à deux types de carburant diesel, type A, Bx et type...
Avis d'intention
Exigences relatives à l’inflammabilité et à l...
Remarque : L'activité d'élaboration de normes de cet avis d'intention (initialement publiée le 16 avril 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. La présente norme s’applique aux tentes destinées aux...
Avis d'intention
Essais non destructifs - Qualification et certification...
Le présent document spécifie des exigences de qualification et de certification du personnel chargé d’effectuer des essais non destructifs (END) industriels dans les méthodes suivantes: a) contrôle par émission acoustique; b)...
Avis d'intention
Carburant éthanol pour automobile (E50-E85 et...
La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types de carburant pour véhicules automobiles : le type 1, constitué de 50 % à 85 % en volume d’éthanol-carburant dénaturé avec de l’essence et le type 2, constitué de...
Avis d'intention
Enregistrements électroniques utilisés à titre...
La présente norme fournit des consignes pour l’élaboration de politiques, de procédures, de processus et de documentation qui permettront de préserver la fiabilité, l’exactitude et l’authenticité des enregistrements...
Avis d'intention
CAN-ASC-7.1 - Parcours de voyage accessible
L’objectif de la norme CAN-ASC-7.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Son objectif est aussi de regrouper...
Avis d'intention
CAN-ASC-5.3: Tourisme accessible
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.3 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe quelques domaines...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.3 - Modèle de norme d’accessibilité...
Remarque : Le titre, le champ d'application et la raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 7 septembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 14 février 2023. L’objectif de CAN-ASC-2...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.4 - Orientation et signalisation
L’objectif de la norme CAN-ASC-2.4 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe quelques domaines...
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