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Avis d'intention

Réfrigérateurs fonctionnant au gaz

1.1 La présente norme s'applique aux réfrigérateurs à gaz dotés d'espaces réfrigérés pour (1) le stockage des aliments, ou (2) le stockage des aliments et la fabrication de glace, ou (3) le stockage des aliments congelés et...
Avis d'intention

Économie circulaire - Terminologie, principes...

Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 15 août au 6 septembre...
Avis d'intention

Gestion des critères environnementaux, sociaux...

Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 8 mars 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 décembre 2023. Remarque : à la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réédité car la...