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Avis d'intention
Règles de santé et de sécurité pour le travail...
1.1 Cette norme énonce des exigences relatives à la manoeuvre en toute sécurité de divers types d’équipement suspendu (voir la figure 1) utilisés pour accéder aux murs, aux plafonds et aux soffites intérieurs ou extérieurs...
Avis d'intention
Norme sur les détecteurs de monoxyde de carbone...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux avertisseurs de monoxyde de carbone (CO) à station unique et à stations multiples fonctionnant électriquement et destinés à la protection dans les zones non résidentielles ou ordinaires (non...
Avis d'intention
Énergie marine - Convertisseurs de courants de...
Ce document fournit des exigences de conception pour assurer l'intégrité technique des convertisseurs d'énergie des vagues, des océans, des marées et des courants fluviaux, collectivement appelés convertisseurs d'énergie...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.7: bâtiments et les sites patrimoniaux...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 octobre 2024. L’objectif de la norme CAN-ASC-2.7 est d’élaborer une norme qui va au-delà des...
Avis d'intention
Soins à domicile et communautaires inclusifs ...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 juillet 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 avril 2025. Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour...
Avis d'intention
Norme sur les détecteurs et capteurs de gaz et...
Portée 1.1 La présente norme s'applique aux détecteurs et capteurs de gaz et de vapeurs toxiques et combustibles fixes, portables et transportables, y compris les accessoires, destinés à être utilisés dans des emplacements...
Avis d'intention
Code sur les établissements d’entretien de véhicules...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 21 novembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 avril 2025. Remarque : Voir l’annexe E pour les explications. 1.1 Inclusions 1.1...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Architecture ...
Les Rec. UIT-T de la série T.410 | ISO/CEI 8613 ont pour objet de faciliter le transfert de documents. Dans le contexte de ces Recommandations | Normes internationales, sont considérés comme documents des véhicules d...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.6: Parcours de voyage accessible : ...
La présente norme abordera l’utilisation et l’entretien des éléments et fonctionnalités accessibles des systèmes de métro (systèmes fixes de transport en commun) au moyen d’exigences techniques spécifiques aux aspects de l...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.5: Parcours de voyage accessible : ...
La présente norme abordera la conception et la construction des éléments et fonctionnalités accessibles des systèmes de métro (systèmes fixes de transport en commun) au moyen d’exigences techniques spécifiques aux aspects de...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.4: Parcours de voyage accessible : ...
La présente norme abordera l’utilisation et l’entretien des éléments et fonctionnalités accessibles des aéroports au moyen d’exigences techniques spécifiques aux aspects de l’environnement bâti de ces installations. Les...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.8: Parcours de voyage accessible : ...
La présente norme abordera l’utilisation et l’entretien des éléments et fonctionnalités accessibles des stations d’autobus au moyen d’exigences techniques spécifiques aux aspects de l’environnement bâti de ces installations...
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