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Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 2-70: Exigences...
CEI 60601-1:2005+A1:2012, l'Article 1 s'applique, sauf dans les cas suivants : 201.1.1 * Champ d'application La CEI 60601-1:2005+A1:2012, 1.1 est remplacée par : CEI 60601-1:2005+A1:2012, l'Article 1 s'applique, sauf dans les...
Avis d'intention
Norme sur les compteurs pour essence et mélanges...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux compteurs de liquide à déplacement positif utilisés avec les carburants pour moteurs. Les carburants pour moteur, tels que définis par ces exigences, comprennent un ou plusieurs des...
Avis d'intention
NORME SUR LA SÉCURITÉ DES LOCAUX, DES BÂTIMENTS...
Remarque : Le type d'activité de développement pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 2 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 25 juillet 2023. 1.1 Cette norme établit un niveau minimal de protection et...
Avis d'intention
Pistolets pour essence et mélanges essence/éthanol...
1.1 Ces exigences couvrent les pistolets qui sont destinés à être utilisés pour le contrôle des carburants pour moteurs, comme indiqué à la section 1.3. Ils sont du type utilisé dans l’équipement de distribution des...
Avis d'intention
Pistolets pour carburant diesel, carburant biodiesel...
1.1 Ces exigences couvrent les pistolets qui sont destinés à être utilisés pour le contrôle des carburants pour moteurs, comme indiqué à la section 1.3. Ils sont du type utilisé dans l’équipement de distribution des...
Avis d'intention
Norme sur les raccords à rupture d’urgence, raccords...
1.1 Cette norme couvre les raccords à libération d’urgence, les raccords pivotants et les raccords de tuyaux de type à compression sans filetage. Les raccords couverts par les présentes exigences sont destinés uniquement aux...
Avis d'intention
NORME SUR LES ENSEMBLES RÉSERVOIRS HORS SOL RÉSISTANT...
1 DOMAINE D'APPLICATION 1.1 (RÉV1) Cette norme porte sur les exigences minimales relatives aux ensembles réservoirs hors sol fabriqués en usine testés pour leur résistance au feu et conçus pour le stockage de liquides...
Avis d'intention
Norme sur les dispositifs de détection des fuites...
1.1 La présente norme comprend les exigences minimales relatives à la détection des fuites dans une enceinte de confinement primaire. Cette détection s'appuie sur l'évaluation qualitative des caractéristiques. REMARQUE...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les chariots élévateurs
Remarque: Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 22 octobre 2024. 1.1 Cette norme s'applique à la conception, à l'utilisation et à l'entretien des chariots élévateurs motorisés des catégories 1, 2, 3, 4, 5...
Avis d'intention
Norme sur l'installation et les services – systèmes...
1.1 La présente norme porte sur les éléments suivants : a) Construction, exploitation, installation, inspection et essais applicables aux centrales de réception d'alarme incendie pour les services de signalisation de...
Avis d'intention
Transformateurs secs à usage général et de puissance...
CSA C22.2 No. 47 Domaine d'application : 1.1 Cette norme s'applique aux transformateurs monophasés et polyphasés de type sec destinés à alimenter en énergie les circuits d'alimentation, de chauffage et d'éclairage et conçus...
Avis d'intention
Code canadien de l'électricité, Première partie...
L'objet de ce Code est d'établir des normes de sécurité pour l'installation et l'entretien des équipements électriques. Lors de sa préparation, une attention particulière a été accordée à la prévention des risques d'incendie...
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