Norme de sécurité pour les chariots élévateurs

Remarque: Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 22 octobre 2024.

1.1

Cette norme s'applique à la conception, à l'utilisation et à l'entretien des chariots élévateurs motorisés des catégories 1, 2, 3, 4, 5 et 7 ; de plus, certains articles s'appliquent aux véhicules de la catégorie 6, les chariots élévateurs à grande levée non motorisés, ainsi qu'aux véhicules de transport de personnel et de charges. Voir à l'annexe B la liste et la description de diverses catégories de ces véhicules.

1.2

Le but de cette norme est de promouvoir la sécurité des chariots élévateurs et de réduire au minimum les risques de blessures pour les travailleurs en prescrivant les éléments essentiels d'un programme de sécurité pour les chariots élévateurs, ainsi que les exigences visant la conception, la construction, l'entretien, l'inspection et l'utilisation sécuritaire des chariots élévateurs, ainsi que la formation des caristes.

Cette norme présente aussi un aperçu des qualifications recommandées pour les formateurs de caristes et pour les techniciens d'entretien de ces véhicules.

De plus, les organismes réglementaires canadiens des administrations fédérales, provinciales ou autres peuvent utiliser cette norme comme guide pour l'élaboration et l'adoption de lois, de règlements et de directives sur l'utilisation des chariots élévateurs, dans le cadre de programmes de santé et de sécurité au travail.

1.3

Le chapitre 4 de cette norme prescrit les éléments clés d'un programme de sécurité pour les chariots élévateurs, notamment des exigences générales relatives à la santéet à la forme physique des caristes.

1.4

Le chapitre 5 de cette norme établit des normes de sécurité pour la conception et la construction des chariots élévateurs.

1.5

Le chapitre 6 de cette norme présente les exigences minimales visant les séances de familiarisation et les cours de formation (pour débutants, permanents et de perfectionnement) pour l'utilisation des chariots élévateurs et de leurs divers accessoires.

Notes :

1) À cause de différences entre les divers modèles de véhicules de la catégorie 6 (chariots élévateurs à grande levée non motorisés et véhicules de transport de personnel et de charges), il se peut que seulement certaines parties du chapitre 6 soient pertinentes ; toutefois, on doit donner aux caristes des véhicules de cette catégorie une formation appropriée.

2) La formation professionnelle et (ou) la familiarisation des caristes pour certains types de chariots élévateurs qui présentent des exigences particulières, qui nécessitent du matériel spécialisé et (ou) qui sont utilisés dans un milieu de travail déterminé s'ajoutent aux exigences de base relatives à la formation qui sont prescrites dans cette norme.

1.6

Le chapitre 7 de cette norme présente un aperçu des qualifications minimales que doivent posséder les formateurs qui donnent des cours dans le cadre d'un programme de formation de caristes (voir le chapitre 6).

1.7

Le chapitre 8 de cette norme porte sur l'inspection, l'entretien et les réparations des chariots élévateurs et de leurs accessoires.

1.8

Le chapitre 9 de cette norme présente un aperçu des qualifications minimales que doivent posséder les techniciens d'entretien chargés de l'inspection et de l'entretien des chariots élévateurs (voir le chapitre 8).

1.9

Les valeurs indiquées en unités SI sont les valeurs officielles dans cette norme. Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d'information et pour fin de comparaison seulement.

1.10

Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu'il est permis de faire.

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.

Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.

Selon leur type d'application, les annexes sont désignées comme étant normatives (obligatoires) ou informatives (facultatives).