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Avis d'intention
Détermination de l'étanchéité à l'air des enveloppes...
Remarque : L'activité d'élaboration de normes pour cet avis d'intention (initialement publiée le 25 juillet 2023) a été mise à jour par l'OEN responsable le 9 janvier 2024. 1 Objet et domaine d’application 1.1 Objet Il s’agit...
Avis d'intention
Essence automobile oxygénée contenant de l’éthanol...
La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types d’essence oxygénée, E1-E10 (type A) et E11-E15 (type B), sans plomb ni phosphore dont l’oxygène est apporté principalement par l’éthanol. Ces types d’essence sont...
Avis d'intention
Installation des clôtures grillagées
La présente norme s’applique à l’installation des clôtures grillagées destinées à des applications commerciales et industrielles. Elle énonce les exigences relatives à l’installation des clôtures grillagées dans la terre, le...
Avis d'intention
Diligence raisonnable et conduite responsables...
La présente Norme nationale du Canada constitue une initiative clé de la nouvelle Stratégie du Canada en matière de CRE, appelée Conduite responsable des entreprises à l’étranger – Stratégie du Canada pour l’avenir . Bien que...
Avis d'intention
Mesures d’atténuation du radon dans les maisons...
Cette Norme nationale du Canada (NNC) traite des exigences de conception et d’installation des systèmes d’atténuation du radon dans les maisons et petits bâtiments existants. Cette norme fournit les méthodes diagnostiques...
Avis d'intention
Méthodes d'essai des produits pétroliers et produits...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 4 janvier 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 19 mars 2024. La présente méthode évalue la tendance au colmatage des filtres après trempage à...
Avis d'intention
Méthodes d’essai des produits pétroliers et produits...
Cette méthode permet de déterminer le degré de corrosivité des essences et des distillats moyens pour l’argent ou les alliages d’argent utilisés dans des composants des systèmes d’alimentation. Cette méthode s’applique...
Avis d'intention
Conception, fabrication et utilisation de grands...
La présente norme définit les exigences relatives à la conception, la fabrication, et le marquage des grands emballages normalisés UN ainsi que leur sélection et leur utilisation pour le transport des marchandises dangereuses...
Avis d'intention
Vitrage de sécurité
OBJET La présente Norme nationale du Canada s’applique aux produits verriers qui ont été soumis aux méthodes d’essai décrites ci-après. Ces méthodes d’essai visent à évaluer les caractéristiques de rendement minimal conçues...
Avis d'intention
Gestion des critères environnementaux, sociaux...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 8 mars 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 décembre 2023. Remarque : à la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réédité car la...
Avis d'intention
Travaux de génie civil - Granulats (toutes les...
Partie I Objet et domaine d'application La présente partie a pour objet de définir les termes relatifs aux granulats utilisés dans le domaine du génie civil, de définir la notion de classe granulaire et de classer les...
Avis d'intention
Éclairage extérieur - Contrôle de la pollution...
Objet La présente norme spécifie des exigences en matière d’éclairage extérieur et d’éclairage intérieur rayonnant vers l’extérieur afin d’en limiter les effets nuisibles ou incommodants sur la sécurité, l’humain, la faune et...