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Avis d'intention
Surveillance de l’éthique de recherches comportant...
La présente Norme nationale du Canada s’applique aux comités d’éthique de la recherche (CER) qui évaluent les demandes d’acceptabilité éthique. Si un CER approuve en matière d’éthique la conduite d’essais cliniques...
Avis d'intention
Programme de réadaptation à la suite d’une lésion...
HSO élabore actuellement une Norme nationale du Canada (NNC) décrivant les meilleures pratiques pour la conception conjointe et la mise en œuvre d’un programme de réadaptation à la suite d’une lésion médullaire (LM) intégré...
Avis d'intention
Isolateurs de poteaux de station en céramique...
Modification à la 2e édition de la CAN/CSA-C156.1, Isolateurs de poteaux de gare en céramique et en verre. Préface Il s'agit de la deuxième édition de la CAN/CSA-C156.1, Isolateurs de poteaux de gare en céramique et en verre...
Avis d'intention
Essence automobile oxygénée contenant de l’éthanol...
La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types d’essence oxygénée, E1-E10 (type A) et E11-E15 (type B), sans plomb ni phosphore dont l’oxygène est apporté principalement par l’éthanol. Ces types d’essence sont...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Langages de base...
Cette partie de l'ISO/CEI 13249 : a) introduit la partie images fixes de l'ISO/CEI 13249 (toutes les parties) ; b) donne les références nécessaires pour cette partie de l'ISO/CEI 13249 ; c) définit les notations et...
Publications
Feuille de route de normalisation en SMSLCS
Le Collectif national de normalisation en santé mentale et de santé liée à la consommation de substances (SMSLCS) a été créé pour coordonner les efforts de normalisation à l’échelle nationale. Pendant deux ans, nous avons...
Avis d'intention
Carburant diesel contenant du biodiesel (B6–B20...
Remarque : Le code ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 31 janvier 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 juin 2024. La présente Norme nationale du Canada s’applique au...
Article
La normalisation, un élément clé de la modernisation...
Le gouvernement fédéral a présenté la feuille de route de l’examen réglementaire des Normes internationales , une série d’initiatives élaborées dans la deuxième ronde des examens réglementaires dirigés par le Secrétariat du...
Avis d'intention
Carburant éthanol pour automobile (E50-E85 et...
La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types de carburant pour véhicules automobiles : letype 1, constitué de 50 % à 85 % en volume d’éthanol-carburant dénaturé avec de l’essence et le type 2, constitué de 20...
Avis d'intention
Carburant éthanol pour automobile (E50-E85 et...
La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types de carburant pour véhicules automobiles : le type 1, constitué de 50 % à 85 % en volume d’éthanol-carburant dénaturé avec de l’essence et le type 2, constitué de...
Avis d'intention
Feuille de polyéthylène pour bâtiments - caractéristiques...
Note : Le titre, le champ, et le raison d’être du projet de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 23 février 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 9 novembre 2021. La présente Norme nationale...
Article
Marier innovation et confiance : le plan du CCN...
Proposition commune de Chantal Guay, directrice générale, et d’Elias Rafoul, vice-président des services d’accréditation, à l’occasion de la Journée mondiale de l’accréditation 2024. Alors que nous soulignons l’édition 2024...