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Avis d'intention

Norme de circularité de la batterie

Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 6 février au 27 février...
Avis d'intention

Norme sur les détecteurs d'intrusion

1 Domaine d’application 1.1 Les présentes exigences portent sur les détecteurs d'intrusion des systèmes de protection antivol destinés à être utilisés à l'extérieur ou dans des endroits ordinaires (non dangereux) à l...
Avis d'intention

Norme d'accessibilité de l'infrastructure des...

Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 6 février au 27 février...
Avis d'intention

Ergonomie au bureau - Une norme d'application...

Cette norme précise les exigences relatives à l'application de l'ergonomie dans les bureaux. Elle s'applique à tous les utilisateurs de bureaux occupant des espaces de travail dans des bâtiments nouveaux et existants, et...