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L'article de la Partie 1 est remplacé par l'article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des machines à traire destinées à être utilisées dans les étables et à l'extérieur, qui sont conçues pour...

L'article de la Partie 1 est remplacé par l'article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des machines à traire destinées à être utilisées dans les étables et à l'extérieur, qui sont conçues pour...

1.1 La présente norme énonce des moyens, soit des marquages sur couleur de fond contrastante, des légendes et, dans certains cas, des pictogrammes, qui permettent d'identifier faciliterait les matières contenues dans les...

La présente norme régit l’étiquetage volontaire et la publicité visant les aliments dans le but d’établir si ces derniers sont issus ou non du génie génétique ou s’ils contiennent ou non des ingrédients issus du génie...

DOMAINE D'APPLICATION 1.1 La présente norme définit les poteaux d'incendie de type incongelable destinés à être utilisés dans les réseaux de canalisation en vue de l'approvisionnement en eau des services de protection contre...

1.1 But Cette norme énonce les principes et les pratiques applicables à la phase II d'une évaluation environnementale de site (EES phase II). Elle est conçue pour offrir un cadre cohérent et établir les modalités minimales d...

1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme énonce les exigences visant la mise en service des établissements de santé et des systèmes mécaniques connexes. Elle s'applique à la construction de nouveaux établissements ainsi qu'à la...

1.1 La présente méthode décrit un moyen de calculer l'indice de cétane des combustibles diesels (sans additifs pour l'amélioration du cétane) à partir du point d'aniline, de la température de distillation, de la masse...

La présente norme a pour objet de spécifier les exigences relatives à la conception et à la fabrication d’abris d’hiver temporaires en toile pour véhicules automobiles dans le but d’assurer leur aptitude à l’emploi. La...

1.1 La présente méthode décrit un moyen de calculer l'indice de cétane des combustibles diesels (sans additifs pour l'amélioration du cétane) à partir du point d'aniline, de la température de distillation, de la masse...

1.1 But. Le but de cette norme est d'établir les exigences et les procédures d'essai pour le papier à utiliser dans les systèmes de reconnaissance optique de caractères (OCR). 1.2 Portée. Cette norme contient des définitions...

Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 24 octobre au 15...