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Avis d'intention
Norme sur l'installation et les services – systèmes...
1 Domaine d’application 1.1 La présente norme porte sur les éléments suivants : a) Construction, exploitation, installation, inspection et essais applicables aux centrales de réception d'alarme incendie pour les services de...
Avis d'intention
Équipement de protection pour le hockey sur glace...
Note: Le numéro de référence et le titre français de cet avis d'intention (première publication le 13 juin 2017) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 janvier 2022 Domaine d’application Le présent document précise...
Avis d'intention
Exigences de sécurité pour les appareils électriques...
Cette clause de la partie 1 est applicable sauf dans les cas suivants : 1.1.1 Matériel inclus dans le périmètre Remplacement: Remplacez le texte par ce qui suit Cette publication de sécurité du groupe est principalement...
Avis d'intention
Norme sur l'installation et les services – systèmes...
La présente norme porte sur les éléments suivants : a) Construction, exploitation, installation, inspection et essais applicables aux centrales de réception d'alarme incendie pour les services de signalisation de protection...
Avis d'intention
Solutions naturelles et basées sur la nature - ...
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 7 mai au 29 mai 2024...
Avis d'intention
NORME SUR LES ENSEMBLES RÉSERVOIRS DE CONFINEMENT...
1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives aux ensembles réservoirs de confinement en acier utilisés pour le stockage hors sol de liquides inflammables et combustibles comme l'essence, le mazout ou des...
Avis d'intention
Exigences de sécurité pour le matériel électrique...
1.1.1 Équipements inclus dans le champ d'application Remplacez le texte existant par le suivant : Le présent document spécifie les exigences de sécurité pour les capteurs de courant portatifs et manipulés à la main, destinés...
Avis d'intention
Code de sécurité sur les monte-personne
1.1 Cette norme établit les exigences minimales visant la conception, la construction, l'installation, le fonctionnement, l'inspection, la mise à l'essai, l'entretien, la modification et la réparation des montepersonne...
Avis d'intention
Code sur le stockage et la manipulation du propane
Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 3 mars 2020) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 6 février 2024. 1.1 Inclusions Ce code s'applique à a)...
Avis d'intention
Norme sur les détecteurs et capteurs de gaz et...
La présente norme porte sur les exigences relatives aux détecteurs et capteurs de gaz et de vapeur toxique ou combustible qui sont portatifs, transportables ou installés de façon permanente, y compris les accessoires, et...
Avis d'intention
Casques de hockey sur glace
1.1 Cette norme énonce les exigences en matière de performance et les méthodes d'essai s'appliquant aux casques commercialisés, vendus et destinés au hockey sur glace. Ces casques peuvent être aussi utilisés pour la crosse et...
Avis d'intention
Norme sur le contrôle des risques liés au dispositif...
1.1 Introduction 1.1.1 Les pompiers effectuant des opérations dans des bâtiments dotés d’un dispositif photovoltaïque fixé ou intégré peuvent être exposés à des risques électriques causés par de l’équipement photovoltaïque...