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Avis d'intention
Travaux de génie civil - Granulats (toutes les...
Partie I Objet et domaine d'application La présente partie a pour objet de définir les termes relatifs aux granulats utilisés dans le domaine du génie civil, de définir la notion de classe granulaire et de classer les...
Avis d'intention
Éclairage extérieur - Contrôle de la pollution...
Objet La présente norme spécifie des exigences en matière d’éclairage extérieur et d’éclairage intérieur rayonnant vers l’extérieur afin d’en limiter les effets nuisibles ou incommodants sur la sécurité, l’humain, la faune et...
Avis d'intention
Éclairage extérieur - Contrôle de la pollution...
Objet La présente norme spécifie des exigences en matière d’éclairage extérieur et d’éclairage intérieur rayonnant vers l’extérieur afin d’en limiter les effets nuisibles ou incommodants sur la sécurité, l’humain, la faune et...
Avis d'intention
Réseaux d'égout sanitaire existants - Programme...
Remarque : Le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 9 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 16 mai 2023. Objet et champ d'application : La norme a pour objet la mise en place d’un...
Avis d'intention
Grilles, tampons, cadres, trappes de puisard ...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 15 novembre 2023. Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 6 juin 2023) a été mise à jour par l'OEN...
Accréditation
Département clinique de médecine de laboratoire...
Adresse
Dossier no
151208
Statut
Programme
Accréditation des laboratoires médicaux
Programme de spécialité
Accréditation
Département clinique de médecine de laboratoire...
Adresse
Dossier no
151209
Statut
Programme
Accréditation des laboratoires médicaux
Programme de spécialité
Accréditation
Département clinique de médecine de laboratoire...
Adresse
Dossier no
151210
Statut
Programme
Accréditation des laboratoires médicaux
Programme de spécialité
Accréditation
Département clinique de médecine de laboratoire...
Adresse
Dossier no
151184
Statut
Programme
Accréditation des laboratoires médicaux
Programme de spécialité
Accréditation
Département clinique de médecine de laboratoire...
Adresse
Dossier no
151183
Statut
Programme
Accréditation des laboratoires médicaux
Programme de spécialité
Avis d'intention
CAN-ASC-2.3 - Modèle de norme d’accessibilité...
Remarque : Le titre, le champ d'application et la raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 7 septembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 14 février 2023. L’objectif de CAN-ASC-2...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.4 - Orientation et signalisation
L’objectif de la norme CAN-ASC-2.4 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe quelques domaines...
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