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Avis d'intention

CAN-ASC-2.4 - Orientation et signalisation

L’objectif de la norme CAN-ASC-2.4 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe quelques domaines...
Avis d'intention

CAN-ASC-5.1 - Mesures d’urgence

L’objectif de la norme CAN-ASC-5.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
Avis d'intention

CAN-ASC-2.2 - Évacuations d’urgence

L’objectif de la norme CAN-ASC-2.2 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
Avis d'intention

CAN-ASC-2.1 – Espaces extérieurs

L’objectif de la norme CAN-ASC-2.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
Avis d'intention

CAN-ASC-3.1 – Langage simple

Remarque : Les codes ICS pour cet avis d'intention (initialement publié le 13 décembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 27 juin 2023. L’objectif de la norme CAN-ASC-3.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà...