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Avis d'intention
Diligence raisonnable et conduite responsables...
La présente Norme nationale du Canada constitue une initiative clé de la nouvelle Stratégie du Canada en matière de CRE, appelée Conduite responsable des entreprises à l’étranger – Stratégie du Canada pour l’avenir. Bien que...
Avis d'intention
Mazout de chauffage
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 28 juin 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 juin 2023. La présente Norme nationale du Canada s’applique à quatre types de mazout...
Avis d'intention
Systèmes de production biologique Aquaculture...
1.1 La présente norme s’applique aux produits biologiques suivants : a) les cultures et les produits issus des récoltes, les animaux d’élevage et les produits d’animaux d’élevage non transformés, dans la mesure où les...
Avis d'intention
Emballage, manutention, demande de transport ...
Organisation et contenu La présente norme prescrit les emballages utilisés pour manutentionner, demander de transporter et transporter des explosifs de classe 1. La norme comporte quatre parties et trois annexes. La partie 1...
Avis d'intention
Mesures d’atténuation du radon dans les maisons...
Cette Norme nationale du Canada (NNC) traite des exigences de conception et d’installation des systèmes d’atténuation du radon dans les maisons et petits bâtiments existants. Cette norme fournit les méthodes diagnostiques...
Avis d'intention
Kérosène
La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types de distillats de pétrole destinés aux applications décrites ci-dessous. Le kérosène de type n° 1-K est destiné aux radiateurs sans ventilation décrits dans la...
Avis d'intention
Propane utilisé comme carburant
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 22 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 mars 2024. La présente norme s’applique à deux grades de propane utilisés comme carburant...
Avis d'intention
Systèmes de récupération des vapeurs dans les...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 22 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 19 décembre 2023. La présente Norme nationale du Canada définit les exigences...
Avis d'intention
Méthodes d'essai des produits pétroliers et produits...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 4 janvier 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 19 mars 2024. La présente méthode évalue la tendance au colmatage des filtres après trempage à...
Avis d'intention
Méthodes d’essai des produits pétroliers et produits...
Cette méthode permet de déterminer le degré de corrosivité des essences et des distillats moyens pour l’argent ou les alliages d’argent utilisés dans des composants des systèmes d’alimentation. Cette méthode s’applique...
Avis d'intention
Carburant diesel
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 31 janvier 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 juin 2024. Remarque : Le titre, la portée et le code ICS de cet...
Avis d'intention
Carburant diesel contenant de faibles quantités...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 16 janvier 2024, car le contenu de CAN/CGSB-3.520 est en train d'être fusionné avec la nouvelle édition de CAN/CGSB-3.517. La présente norme s’applique à...