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Avis d'intention

CAN/ASC-7.1.10: Parcours de voyage accessible...

Remarque : Le texte français de cet avis d'intention a été corrigé (publié à l'origine le 17 juin 2025) par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s'appliquent...
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Avis d'intention

Conception de structures modulaires volumétriques

Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 30 août 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 6 août 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 6 au 27 août...
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Avis d'intention

Gouvernance des données dans la recherche avec...

Remarque : cet avis d'intention réémis a été annulé le 17 janvier 2023, puis réémis par la DGSI le 31 janvier 2023 (https://ccn-scc.ca/normes/avis-dintention/cio-strategy-council/gouvernance-des-donnees-dans-la-recherche-avec...
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Avis d'intention

Petits brûleurs de biomasse solide

Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 25 juillet 2023 et précédemment réémis le 18 juin 2024) a été réémis par l'OEN responsable le 6 août 2025. Cette norme spécifie la terminologie et les exigences...
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