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Avis d'intention

Coupleurs haute tension

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 1er avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 21 mai au 11 juin 2025 s...
Avis d'intention

Gestion des médicaments

Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 30 janvier 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention

Norme de conception des systèmes d'emballage ...

Remarque : Le titre, la référence et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 octobre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire...
Avis d'intention

Spécification du réservoir portable TC 44

1.1 La présente norme s'applique aux citernes amovibles de spécification TC 44. Elle précise les exigences relatives à la conception et à la construction de ces citernes. Remarque : La certification, l'assemblage, la...
Avis d'intention

Définition du contenu canadien

La présente norme définit ce qu’est le contenu canadien et, par la suite, explique, en fournissant des exemples, les interprétations des termes employés dans la définition. Le « contenu canadien », souvent un aspect important...
Avis d'intention

Commandes de gradation à semi-conducteurs

1.1 Ces exigences s'appliquent aux appareils installés en permanence, ci-après appelés gradateurs, qui utilisent une fonction de gradation pour contrôler les charges d'éclairage de type ballast magnétique, transformateur...
Avis d'intention

Identification des produits canadiens

La présente norme définit les termes qui servent à identifier les produits canadiens cultivés, produits ou manufacturés au Canada et énonce les méthodes recommandées de marquage et d’étiquetage des produits en expliquant, par...

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