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Avis d'intention

Conception des systèmes de biorétention

1.1 Généralités La présente norme présente les exigences et les recommandations relatives à la conception des systèmes de biorétention ayant pour but de gérer le ruissellement des eaux pluviales en milieu urbain. 1.2 Systèmes...
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Avis d'intention

Services de soins palliatifs

L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une nouvelle version de la norme Services de soins palliatifs . Cette nouvelle version fournira des conseils fondés sur des données probantes pour la prestation de soins et...
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Avis d'intention

Entreposage des batteries aux ions lithium

Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 16 novembre 2022 et précédemment réémis le 31 octobre 2022) a été réémis par l'OEN responsable car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois...
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Avis d'intention

CAN/ASC – 1.1 L’emploi

Remarque : Le titre et le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 13 décembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 18 novembre 2024. Remarque : Le titre, le numéro de référence, le...
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