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Avis d'intention
NORME SUR SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE AU TRAVAIL POUR...
1.1 Cette norme s'applique à la construction, à l'exploitation, à l'entretien et au remplacement des systèmes de services publics d'électricité utilisés pour produire, transformer, transmettre, distribuer ou fournir de l...
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Household and similar electrical appliances - ...
IEC 60335-2-72:2012(E) deals with the safety of powered ride-on and powered walk-behind machines intended for commercial indoor or outdoor use for the following applications: - sweeping, - scrubbing, - wet or dry pick-up, -...
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Code d’installation du gaz naturel et du propane
1 Domaine d'application 1.1 Ce code s'applique à l'installation des: a) appareils, appareillages, composants et accessoires où le gaz est utilisé comme carburant; b) tuyauteries à partir de l'extrémité des installations de la...
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Sterilization of health care products — Ethylene...
1 Scope This part of ISO 11135 specifies requirements for the development, validation and routine control of an ethylene oxide sterilization process for medical devices. NOTE 1 Although the scope of this part of ISO 11135 is...
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Appareils électromédicaux — Partie 2-62 : Exigences...
La présente Norme internationale s’applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des APPAREILS ULTRASONORES THÉRAPEUTIQUES DE HAUTE INTENSITÉ tels que définis en 201.3.218, ci-après dénommés APPAREILS EM. La...
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Technologies de l'information - Modèle de référence...
1.1. Introduction au livre SCORM sur le séquençage et la navigation (SN) Le modèle SCORM (Sharable Content Object Reference Model) est souvent décrit comme un ensemble de livres sur une étagère. Le livre Séquencement et...
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Barrières de protection contre les inondations...
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 24 octobre au 15...
Avis d'intention
Modules photovoltaïques (PV) pour applications...
Remarque : Le numero de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 4 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 août 2024. Ce document fixe les exigences pour la qualification de conception des...
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Norme de sécurité sur les puisards de confinement...
Note : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 21 septembre 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 25 mai 2022. 1.1 La présente norme établit les exigences minimales pour les puisards de...
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Modules photovoltaïques (PV) pour applications...
Remarque : Le numero de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 4 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 août 2024. Ce document fixe les exigences pour la qualification de conception des...
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Norme de sécurité pour les chariots élévateurs
Remarque: Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 22 octobre 2024. 1.1 Cette norme s'applique à la conception, à l'utilisation et à l'entretien des chariots élévateurs motorisés des catégories 1, 2, 3, 4, 5...
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Soins de longue durée
L’Organisation de normes en santé (HSO) est en train d’élaborer une Norme nationale du Canada (NNC) pour la conception conjointe et la prestation de services de soins de longue durée (SLD) intégrés et centrés sur les...
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