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Avis d'intention
Gestion des médicaments
Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 30 janvier 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention
Câble de bord marin
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 10 août 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 21 janvier 2025. 1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives aux câbles de...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Système de codage...
La présente Recommandation | Norme internationale définit un ensemble de méthodes de compression sans perte (au bit près) et avec perte pour le codage d'images numériques fixes ou d'images à composantes multiples (en deux...
Avis d'intention
Méthodes d'essai des fils et câbles
Cette norme décrit l'appareil , les méthodes d'essai , et les formules à utiliser pour effectuer les essais et les calculs requis par les normes de fils et de câbles .
Avis d'intention
Approvisionnement agile et transparent des solutions...
La présente norme nationale établit les exigences minimales pour la préparation, l’élaboration et l’exécution de l’approvisionnement agile et transparent des produits et services numériques axé sur les défis . Cette norme...
Avis d'intention
CAN/ASC-1.1- L'emploi
L’objectif de la norme CAN/ASC-1.1 est de garantir que les exigences techniques pour le cycle de vie de l’emploi sont fondées sur l’équité. Cela nécessite d’aller au-delà des spécifications techniques minimales. Il s’agit d...
Avis d'intention
Gaz de pétrole liquéfié, le gaz naturel et les...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences minimales pour les types de dispositifs suivants pour les applications de système d’alimentation en carburant de moteur destinés à être utilisés avec du gaz de...
Avis d'intention
Code pour les grues à tour
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 17 septembre 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 10 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 10 juin au 2 juillet...
Avis d'intention
Norme pour la sécurité pour les bidons de sécurité...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 21 janvier 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 4 février 2025. 1 Domaine d’application 1.1 Cette norme établit les exigences minimales pour les...
Avis d'intention
Technologies de l'information — Registres de ...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 1er avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
Avis d'intention
Ingénierie énergétique – dotation en personnel...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 7 novembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 mars 2025. 1.1 Inclusions Cette norme aborde : a) le champ d’exercice des...
Avis d'intention
Éducation en santé
L'Organisation de normes en santé élabore actuellement une nouvelle édition de sa norme relative aux programmes d'éducation en santé, qui sera renommée Éducation en santé . Cette nouvelle édition remplacera ainsi la Norme...
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