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Avis d'intention
Aménagement du terrain, construction des fondations...
This Standard will become a NSC 1.1 Application This Standard applies to single- and multi-section buildings supported on longitudinal floor beams, or perimeter rim joists designed to perform as beams. 1.2 Issues addressed...
Avis d'intention
CAN-ASC-5.3: Tourisme accessible
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.3 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe quelques domaines...
Avis d'intention
Planification, conception, exploitation et entretien...
1.1 Portée Cette norme traite plus particulièrement de la planification, de la conception, de l’exploitation et de l’entretien des systèmes lagunaires avec rejets intermittents ou saisonniers et de milieux humides les plus...
Bulletin d'accréditation
Note de l'ILAC concernant le document P8
Action requises Les organismes d’évaluation de la conformité accrédités et candidats à l’accréditation des programmes concernés doivent se conformer aux exigences du document P8 relatives à l’utilisation des symboles d...
Avis d'intention
Sécurité électrique au travail
1.1 General This Standard specifies requirements for workplace electrical safety necessary for the practical safeguarding of workers during activities such as the installation, removal, inspection, operation, maintenance, and...
Bulletin d'accréditation
CSA A277 – Mode opératoire visant la certification...
CORRECTION - 2018-03-16 Des changements ont été apportés au processus de mise à jour des portées d’accréditation. La démarche proposée dans le bulletin a été mise en SUSPENS. La portée des organismes de certification (OC) ne...
Bulletin d'accréditation
Migration vers les Exigences et lignes directrices...
La Direction des normes et des relations internationales du Conseil canadien des normes (CCN) a récemment mis à jour le document intitulé Exigences et lignes directrices – Accréditation des organismes d’élaboration de normes...
Publications
Lignes directrices pour les évaluations et les...
La pandémie de COVID 19 a démontré que l’accréditation est plus importante que jamais. En ces temps difficiles, le Conseil canadien des normes (CCN) s’est adapté et a continué à faire en sorte que les organismes d’évaluation...
Avis d'intention
Lave-vaisselle commerciaux
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 27 août 2024. 1.1 Cette norme s'applique aux lave-vaisselle, lave-ustensiles et lave-verres commerciaux, autonomes, sous le comptoir et à encastrer dans le...
Avis d'intention
Norme sur les systèmes de rénovation internes...
1.1 La présente norme fournit les exigences minimales pour les systèmes de modernisation internes non métalliques destinés à une installation sur le terrain dans des réservoirs souterrains pour le stockage de liquides...
Avis d'intention
Poteaux d'éclairage
1.1 This Standard applies to free-standing poles of ferrous metal, aluminum, polymeric, concrete, fibre reinforced structures, and wood, and to their accessories, for use in the support of lighting equipment having ratings of...
Avis d'intention
Poteaux d'éclairage
1.1 This Standard applies to free-standing poles of ferrous metal, aluminum, polymeric, concrete, fibre reinforced structures, and wood, and to their accessories, for use in the support of lighting equipment having ratings of...
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