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Avis d'intention

Carburéacteur d’aviation

1. OBJET 1.1 La présente norme s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation (grades militaires F‑34 et F‑44) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres...
Avis d'intention

Norme sur les systèmes et les appareillages de...

Note : Le champ et le raison d’être du projet de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 21 janvier 2020) a été mis à jour par l’OEN responsable le 13 juillet 2021, le 30 août 2021, le 8 septembre 2021 et le 1...
Avis d'intention

Systèmes de connecteurs de fils scellés

1.1 Les exigences de cette norme couvrent les systèmes de connecteurs de fils scellés, y compris les capuchons isolants, les couvercles, les résines, les tubes et les rubans fournis avec ou destinés à être utilisés avec des...
Avis d'intention

Barrières de protection contre les inondations...

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 16 octobre 2024. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant...
Avis d'intention

Appareils de ravitaillement résidentiels (RFA...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 16 avril 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...

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