Fonctionnement et entretien des établissements de soins de santé

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 26 mars 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 4 septembre 2024.

Cette norme décrit les exigences, y compris les exigences relatives au système qualité, pour l'exploitation et la maintenance d'un HCF. Elle définit des exigences spécifiques pour

a) les bâtiments et les systèmes architecturaux 
b) les éléments du site liés au bâtiment et à ses fonctions, y compris les voies d'accès au site ; 
c) les services publics sur le site 
d) les systèmes mécaniques, électriques, informatiques et de sécurité du bâtiment ; 
e) les systèmes de sécurité des personnes 
f) les salles d'isolement, les salles d'opération et les salles de procédures médicales spécialisées ; 
g) l'équipement installé en permanence, tel que spécifié à l'article 1.4 ; et
h) les services du bâtiment et les interfaces pour les équipements installés, qu'ils soient médicaux ou non.

Note : Le centre de santé et de sécurité devrait connaître les exigences réglementaires fédérales, provinciales/territoriales et municipales qui s'appliquent aux systèmes d'E&E et de sécurité des personnes, en plus des normes pertinentes du Groupe CSA.

Cette norme établit des exigences pour l'ensemble du centre de soins de santé.
Note : La taille, la portée et l'organisation des HCF varient considérablement. Cette norme énonce les exigences essentielles en matière de fonctionnement et d'entretien d'un centre de soins de santé : on s'attend à ce que le centre de soins de santé mette en place les structures administratives et les rapports hiérarchiques appropriés.

Cette norme traite de l'organisation, des politiques et des procédures relatives aux services d'entretien et d'environnement dans le cadre des activités de F&E. Elle inclut également les exigences relatives à la coordination nécessaire entre les services d'entretien et d'environnement. Elle comprend également des exigences relatives à la coordination nécessaire des activités de F&E avec d'autres départements et fonctions connexes du HCF.

Note : La sécurité, l'ingénierie biomédicale et les soins infirmiers sont des exemples d'autres départements et fonctions.

Cette norme traite de l'exploitation et de la maintenance des équipements installés de façon permanente et utilisés pour les soins aux patients (par exemple, les systèmes d'appel, les unités d'élimination des déchets humains). Elle comprend également des exigences relatives à l'exploitation et à la maintenance des interfaces entre les équipements et les systèmes du bâtiment (par exemple, les stations d'accueil et de chargement des équipements).
Remarques : 
1) Il n'y a pas toujours de distinction claire entre les services et les interfaces qui prennent en charge l'équipement clinique [voir clause 1.1, point g)] et l'équipement clinique lui-même. Au minimum, les interfaces comprennent les exigences en matière d'espace physique et l'utilisation des services publics ; toutefois, il peut y avoir d'autres connexions (par exemple, mécaniques, électriques, informatiques, télémétriques, etc.) Des problèmes peuvent survenir lorsque différents départements du HCF supposent que l'autre s'occupe d'un système particulier. La planification d'un programme de F&E implique notamment de déterminer où se situent les divisions et de documenter qui est responsable des différents éléments du système.
2) Dans les petites installations, le personnel chargé de l'exploitation et de l'entretien ou un service peut être responsable de l'entretien d'équipements dépassant le champ d'application de la présente norme. Dans ce cas, la personne ou le service responsable du fonctionnement et de l'entretien doit acquérir l'expertise appropriée et consulter les normes pertinentes pour ces tâches élargies (par exemple, les normes relatives à l'ingénierie biomédicale).

La présente norme n'attribue pas de responsabilités à des titres de poste ou à des services spécifiques.

La présente norme ne traite pas du fonctionnement et de l'entretien des équipements cliniques utilisés à des fins thérapeutiques ou de maintien des fonctions vitales (par exemple, pompes à perfusion, postes de travail d'anesthésie et appareils d'imagerie par résonance magnétique).