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Avis d'intention
Norme de sécurité Combinaisons d’immersion – ...
1 Domaine d’application Cette partie de la norme ISO 15027 précise les exigences de performance et de sécurité relatives aux combinaisons d’abandon en cas d'urgence au travail ou dans le cadre d'activités de loisirs, afin de...
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Chauffe-eau portables pour l'extérieur
1.1 This Standard applies to portable type gas water heaters (herein after referred to as appliance or water heater) for use with propane, butane, or liquefied petroleum gases and mixtures thereof having: a) a regulated...
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Commandes de gaz combinées pour appareils à gaz
1.1.1 La présente norme s'applique aux commandes de gaz combinées nouvellement produites (voir Définitions, Partie IV), ci-après dénommées commandes, construites entièrement avec des pièces et des matériaux neufs et...
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Norme sur les extincteurs à eau
Ces exigences visent la construction et le fonctionnement des extincteurs à eau. Elles ne visent toutefois pas le fonctionnement au cours des essais de réaction au feu. Les extincteurs à eau sont destinés à être utilisés...
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Norme UL pour la sécurité pour les bidons de ...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme établit les exigences minimales pour les bidons de sécurité métalliques et non métalliques : a) dotés d’une capacité maximale de 5,3 gal É.-U. (20 L); b) dotés d’une capacité minimale...
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Déclaration des valeurs d’émission sonore des...
1.1 Cette norme s'adresse aux fabricants et aux acheteurs de machines vendues au Canada ou exportées à l'étranger. Elle s'adresse également aux organismes de régulation, aux acousticiens et à tous les intéressés. 1.2 Cette...
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Lampes à ballast intégré pour l'éclairage général...
This standard specifies the safety and interchangeability requirements, together with the test methods and conditions, required to show compliance of tubular fluorescent and other gas-discharge lamps with integrated means for...
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Code canadien de l'électricité, partie I (24e...
This Code covers all electrical work and electrical equipment operating or intended to operate at all voltages in electrical installations for buildings, structures, and premises, including factory-built relocatable and non...
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Cellules, tissus et organes destinés à la transplantation...
1.1 Objet La présente norme précise les exigences générales relatives à la sécurité des CTO humains utilisés à des fins de transplantation et comprend les exigences relatives aux systèmes de qualité. Elle comprend les aspects...
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Norme pour les compteurs de liquides inflammables...
1.1 Ces exigences couvrent : a) les compteurs pour liquides inflammables et combustibles, du type et de la taille couramment utilisés dans l’assemblage des dispositifs de distribution de carburant pour moteurs; et b) les...
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CAN-ASC-2.7: bâtiments et les sites patrimoniaux...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 octobre 2024. L’objectif de la norme CAN-ASC-2.7 est d’élaborer une norme qui va au-delà des...
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Mise en service de bâtiments existants pour les...
1.1 Généralités 1.1.1 Application Cette norme fournit des lignes directrices pour la mise en service de systèmes d’énergie et de réseaux d’alimentation en eau dans des bâtiments existants, tel que défini dans la partie 3 du...
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