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Avis d'intention
Équipements électriques pour ascenseurs, monte...
1.1 Les exigences de la présente norme s’appliquent aux équipements électriques suivants pour ascenseurs, escaliers mécaniques, trottoirs roulants, monte-charge, monte-matériaux et appareils élévateurs pour les personnes avec...
Avis d'intention
Appareillages à diodes électroluminescentes (...
1.1 Ces exigences couvrent les équipements LED qui font partie intégrante des luminaires ou des systèmes d'éclairage à LED. Ces exigences couvrent les pilotes de LED, les contrôleurs, les matrices (modules) et les packages...
Avis d'intention
Rapport sur les émissions de GES, l'efficacité...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 mars 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 2 au 23 juillet 2025 s...
Avis d'intention
Code canadien de l'électricité, Première partie...
L'objet de ce Code est d'établir des normes de sécurité pour l'installation et l'entretien des équipements électriques. Lors de sa préparation, une attention particulière a été accordée à la prévention des risques d'incendie...
Avis d'intention
Lampes de poche et lanternes
1.1 Cette norme s'applique aux lampes de poche et aux lanternes alimentées par des piles secondaires (rechargeables) et des piles primaires (non rechargeables) à usage général avec une tension maximale de 75 V c.c. Les termes...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux – Partie 2-86 : Exigences...
201.1 * Scope, object and related standards Clause 1 of the general standard1) applies, except as follows: 201.1.1 * Scope Replacement: This particular standard applies to BASIC SAFETY and ESSENTIAL PERFORMANCE of ECG ME...
Avis d'intention
Norme sur les postes de contrôle pour les systèmes...
1 Domaine D’Application 1.1 La présente norme porte sur les postes de contrôle, les systèmes d’alarme incendie et les accessoires de postes de contrôle et doit être utilisée conformément à la norme CAN/ULC-S524, Norme sur l...
Avis d'intention
Dispositifs de sélection de gaz manuels et automatiques...
1.1 La présente norme s'applique aux dispositifs sélecteurs de gaz nouvellement fabriqués (voir l'article 3), ci-après dénommés « dispositif », construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. 1...
Avis d'intention
Chauffe-eau portatifs pour usage extérieur
1.1 La présente norme s'applique aux chauffe-eau à gaz portatifs (voir article 3), ci-après dénommés chauffe-eau ou appareils : a) destinés à être utilisés avec du propane ; b) destinés à être utilisés avec du butane ; c)...
Avis d'intention
Commutateurs automatiques à usage général
1.1 Les exigences de la présente norme s'appliquent aux interrupteurs à commande manuelle à usage général pour la connexion aux conducteurs en cuivre (Cu) ou en cuivre utilisés conformément au Code national de l'électricité...
Avis d'intention
Ligne directrice sur l'exemption ou la libération...
Scope 1.1 This Guideline provides direction for the application of exemption quantity and clearance level criteria for the release of materials containing, or potentially containing, radioactive nuclear substances, and the...
Avis d'intention
Ligne directrice sur l'exemption ou la libération...
Scope 1.1 This Guideline provides direction for the application of exemption quantity and clearance level criteria for the release of materials containing, or potentially containing, radioactive nuclear substances, and the...
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