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Avis d'intention
Norme sur les accessoires de réservoirs pour ...
1.1 La présente norme traite des exigences de construction et de performance des accessoires de réservoirs indiqués à l’article 1.2, prévus pour une utilisation sur des réservoirs sous pression atmosphérique hors sol d’une...
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NORME SUR LES ENSEMBLES RÉSERVOIRS DESTINÉS À...
1 DOMAINE D'APPLICATION 1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives à l'adaptation de réservoirs ou d'ensembles réservoirs destinés à la collecte, au stockage et à l'enlèvement de l' huile usagée. 1.2 L...
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NORME SUR LES POUDRES CHIMIQUES UTILISÉES DANS...
1.1 Les présentes exigences visent les propriétés chimiques, physiques et de rendement des agents extincteurs à poudres chimiques destinés aux extincteurs portatifs qui sont évalués conformément à la norme CAN/ULC-S504, Norme...
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Règles de santé et de sécurité pour le travail...
1.1 Cette norme énonce des exigences relatives à la manoeuvre en toute sécurité de divers types d’équipement suspendu (voir la figure 1) utilisés pour accéder aux murs, aux plafonds et aux soffites intérieurs ou extérieurs...
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Protocole de test de module photovoltaïque (PV...
1.1 Cette norme décrit un protocole de test de module PV pour les programmes d'assurance qualité. Il est destiné à être utilisé par les institutions financières et les assureurs, les développeurs, les ingénieurs indépendants...
Protecteurs faciaux de hockey sur glace
.1 Cette norme énonce les exigences en matière de performance et les méthodes d'essai s'appliquant aux protecteurs faciaux commercialisés, vendus et destinés au hockey sur glace. Notes : 1) Le but de cette norme est de...
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Règles de sécurité pour appareils électriques...
Cet article de la Partie 1 est applicable à l'exception de ce qui suit: 1.1 Domaine d'application 1.1.1 Appareils inclus dans le domaine d'application Suppression: Suppression du premier alinéa. Remplacement: Remplacer le...
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Norme sur installation et services – systèmes...
1 Domaine d’application 1.1 La présente norme porte sur les éléments suivants : a) Construction, exploitation, installation, inspection et essais applicables aux centrales de réception d'alarme incendie pour les services de...
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Peinture aux résines vinyliques, antisalissure...
1.1 La présente norme s’applique à la peinture antisalissure destinée à être utilisée sur l’acier recouvert d’un système de peintures comportant la peinture primaire réactive vinylique et la peinture pour couches primaire aux...
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CAN-ASC-2.6: Environnement bâti existant – Accessibilité...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 20 juin 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 juillet 2023. Il existe des espaces communs où les personnes en situation de handicap peuvent...
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Norme sur les détecteurs et capteurs de gaz et...
1.1 La présente norme porte sur les exigences relatives aux détecteurs et capteurs de gaz et de vapeur toxique ou combustible qui sont portatifs, transportables ou installés de façon permanente, y compris les accessoires, et...
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Équipement de protection pour le hockey sur glace...
Le présent document précise les exigences en matière de performance et les méthodes d’essai pour les protège-cous utilisés en hockey sur glace. Les protège-cous sont nécessaires pour réduire les risques de lacération directe...
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