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Avis d'intention
Traçabilité et chaîne de traçabilité de la biomasse...
Cette norme fournit des orientations sur les exigences et les recommandations relatives à la traçabilité et à la chaîne de contrôle de la biomasse et des bioproduits, permettant le suivi à partir d'une étape définie, comme la...
Avis d'intention
Contrôles de base de la cybersécurité pour les...
Cette norme précise un ensemble minimal de contrôles de cybersécurité destinés aux petites et moyennes organisations qui comptent généralement moins de 500 employés.
Avis d'intention
Compteurs des services publics d'électricité
Cette norme couvre la sécurité électrique des compteurs d'électricité évalués jusqu'à 600 V CA, qui mesurent, surveillent, enregistrent, transmettent ou reçoivent des informations sur la production ou la consommation d...
Avis d'intention
Équipement de recharge du véhicule au réseau
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 8 décembre 2020) a été mis à jour par l'OEN responsable le 22 août 2023. 1.1 Les exigences de la présente norme s'appliquent aux équipements...
Avis d'intention
Géomatique pour la cartographie des crues
Remarque : Le numéro de référence et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 18 février 2025. 1.1 Inclusions Cette norme fournit des...
Publications
(Infographie) CSA S520:F22, Conception et construction...
Infographie - CSA S520:F22, Conception et construction de bâtiments résidentiels de faible hauteur et de petits bâtiments pour résister aux vents forts
Avis d'intention
Inspections virtuelles à distance de bâtiments
Nouvelle norme visant à fournir des pratiques recommandées pour les inspections virtuelles à distance des bâtiments, notamment : Exigences en matière de capacité des équipements Présentation et optimisation des processus...
Avis d'intention
Gouvernance des données : Protection des données...
La présente norme établit les exigences minimales des produits et services assurant la protection des données de tous les actifs numériques au repos, en transit et en cours d’utilisation sur les plateformes (p. ex. points d...
Publications
Aperçu du programme - Programme d’accréditation...
Version 2 – mars 2025 Cet aperçu décrit les exigences relatives au Programme d’accréditation des organismes d’inspection, les exigences relatives au cycle d’accréditation et les exigences en matière d’observation d'audit.
Avis d'intention
Développement d’un programme de protection des...
Cette norme s'applique à tous les individus, ainsi qu'à toutes les organisations publiques et privées, à but lucratif ou non, engagées dans la conduite et/ou la surveillance de la recherche sur les humains. En réduisant la...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Modèle de référence...
1.1. Introduction au livre RTE (environnement d'exécution SCORM) Le modèle de référence d'objet de contenu partageable (SCORM®) est souvent décrit comme un ensemble de livres sur une étagère. Le livre RTE (environnement d...
Avis d'intention
Exigences particulières pour les systèmes de ...
Élaborer une nouvelle édition de la CSA Z317.2, Exigences particulières pour les systèmes de chauffage, de ventilation et de climatisation (CVC) dans les établissements de soins de santé. Cette norme fournit des exigences...