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Exigences d'accréditation - Systèmes de management...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification de systèmes de management de dispositifs médicaux IAF MD 9:20232 – Utilisation de la norme ISO/IEC 17021-1 en ce qui concerne les systèmes de management des...
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Exigences d'accréditation - Systèmes de management...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification de systèmes de management anti-corruption ISO/IEC TS 17021-6:2014 – Évaluation de la conformité – Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la...
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Concevoir des collectivités résilientes : protéger...
Les collectivités canadiennes sont en première ligne en ce qui touche les changements climatiques. Si aucune mesure n’est prise, les coûts futurs des inondations au Canada seulement pourraient atteindre 13,6 milliards de...
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La conception résistante aux vents violents pour...
Les tempêtes de vent violentes sont de plus en plus fréquentes et les pertes de plus en plus importantes. D’ailleurs, des tornades grandement dommageables ont frappé Ottawa et Gatineau en septembre 2018 ainsi que Barrie en...
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Manuel des programmes d'accréditation - Services...
Version 16 – avril 2024 Le Conseil canadien des normes (CCN) est une société d’État fédérale qui a été constituée en vertu de la Loi sur le conseil canadien des normes (la « loi ») adoptée par le Parlement en 1970 pour...
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Politique sur l’Utilisation du symbole d’accréditation
Le CCN permet aux organismes accrédités ou reconnus (« organismes d’évaluation de la conformité ») d’utiliser les symboles d’accréditation et de reconnaissance pour marquer leur accréditation par le CCN. Ces symboles sont...
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Exigences et lignes directrices – Participation...
Le présent document et l’Aperçu du Programme d’élaboration des normes internationales (ENI) sont conçus pour faciliter la participation du Canada à la normalisation internationale, notamment aux travaux de l’Organisation...
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Exigences d'accréditation - Verified Carbon Standard
Exigences d'accréditation pour Verified Carbon Standard Les exigences du programme Verified Carbon Standard (VCS) sont conformes aux règles du programme VCS et sont définies dans le document VCS intitulé Définitions du...
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Exigences d'accréditation - Règlement sur les...
Exigences d'accréditation pour le Programme du Règlement sur les combustibles propres Règlement sur les combustibles propres Conformité avec le Règlement sur les combustibles propres Normes d’accréditation ISO 17029:2019 ISO...
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Exigences d'accréditation - Système de management...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification de systèmes de management de l'énergie ISO 50003:2021 – Systèmes de management de l’énergie – Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la...
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Exigences d'accréditation - Système de management...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification de systèmes de management anti-corruption ISO/IEC TS 17021-9:2016 – Exigences de compétences pour l’audit et la certification des systèmes de management anti...
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La conception résistante aux vents violents pour...
Les tempêtes de vent violentes sont de plus en plus fréquentes et les pertes de plus en plus importantes. D’ailleurs, des tornades grandement dommageables ont frappé Ottawa et Gatineau en septembre 2018 ainsi que Barrie en...