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Ce rapport technique a été préparé au sein de l'ISO/IEC JTC 1/SC 29/WG 11 afin de refléter les progrès réalisés dans la définition du cadre multimédia MPEG-21. Ces progrès résultent de la combinaison des efforts du WG 11 pour...

1.1 Cette norme s’applique aux ballasts pour lampes à décharge à haute intensité (HID) et à vapeur de sodium basse pression (LPS) conçues pour une fréquence d’alimentation de 60 Hz. Note : Les exigences de sécurité visant les...

1.1 Ces exigences s'appliquent aux équipements de charge conductrice CC destinés à être alimentés par une tension d'entrée maximale de 1 000 V CA ou 1 500 V CC, pour recharger les batteries de propulsion des véhicules...

CSA Domaine d’application [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique aux produits mentionnés ci-dessus destinés à être installés ou utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. IEC...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 7 août 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 8 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 8 juillet au 29 juillet...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 16 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 1er avril 2025. Remarque : Le numéro de référence de cet avis d'intention...

Le présent document fournit des lignes directrices pour la gestion des services publics d'assainissement et l'évaluation des services fournis. Le présent document est applicable à tous les services publics de l'eau, qu'ils...

Le présent document fournit des lignes directrices pour la gestion des services publics de l'eau potable et l'évaluation des services fournis. Le présent document est applicable à tous les services publics de l'eau, qu'ils...

L’Article 1 de la norme générale s’applique, avec les exceptions suivantes: 201.1.1 Domaine d’application Remplacement: La présente Norme internationale s’applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des...

1. OBJET 1.1 La présente norme s’applique à deux types de carburant diesel automobile contenant de faibles quantités de biodiesel, soit le type A-UFTS, Bx et le type B-UFTS, Bx. 1.1.1 Bx désigne un carburant diesel dont la...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 23 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 15 avril 2025. 1.1 Inclusions Ces dispositions s'appliquent à la construction, aux...

1.1 Généralités Cette norme établit des critères d’analyse et de conception pour les immeubles neufs afin de résister aux charges dues au souffle d’explosion et, pour les immeubles existants, des critères d’évaluation de leur...