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Avis d'intention
Code pour les grues à tour
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 17 septembre 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 10 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 10 juin au 2 juillet...
Avis d'intention
Code des installations d'entretien des véhicules...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juillet 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 6 août 2025. Les dates correspondantes originales de cet avis d'intention s'appliquent...
Avis d'intention
Gestion des médicaments
Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 30 janvier 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention
Norme/spécification nord-américaine de fenestration...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 19 août 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 26 août 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 26 août au 17 septembre...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux – Partie 2-68: Exigences...
Domaine d'application [Ajouter le paragraphe suivant] La présente norme s'applique aux APPAREILS EM et aux SYSTÈMES EM destinés à être installés ou utilisés conformément à la norme CSA C22.1, Code canadien de l'électricité...
Avis d'intention
Dispositifs de commande électrique automatiques...
CSA Domaine d’application 1.1 [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique à la sécurité des équipements conçus et construits pour être installés et utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
L'article de la Partie 1 est remplacé par l'article ci-après. La présente partie de l'IEC 60335 traite de la sécurité des appareils suivants, leur tension assignée n'étant pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés...
Avis d'intention
Jouets électriques — Sécurité
[Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique aux produits mentionnés ci-dessus qui sont destinés à être installés ou utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. Des exigences...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Remarque : Le code ICS pour cet avis d'intention (publié initialement le 30 mai 2023) a été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 19 août 2025. De plus, à la demande de l'organisme de normalisation...
Avis d'intention
Exigences particulières pour la mise en service...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 24 décembre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 2...
Avis d'intention
Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance...
CSA Domaine d’application: [Ajouter les paragraphes et la note qui suivent] L’objet de cette norme est de prescrire des exigences générales applicables à la sécurité électricité pour des produits particuliers. Les exigences...
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