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Avis d'intention

Code pour les grues à tour

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 17 septembre 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 10 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 10 juin au 2 juillet...
Avis d'intention

Gestion des médicaments

Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 30 janvier 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention

Dispositifs de commande électrique automatiques...

CSA Domaine d’application 1.1 [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique à la sécurité des équipements conçus et construits pour être installés et utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première...
Avis d'intention

Jouets électriques — Sécurité

[Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique aux produits mentionnés ci-dessus qui sont destinés à être installés ou utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. Des exigences...

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