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Avis d'intention
Définitions et exigences minimales pour les programmes...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 7 août 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 8 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 8 juillet au 29 juillet...
Avis d'intention
Systèmes d'éclairage
1.1 Cette norme s'applique aux équipements de systèmes d'éclairage qui assurent une fonction de détection et/ou de signalisation, afin de transmettre des données, par fil ou sans fil, vers ou depuis d'autres composants d'un...
Avis d'intention
Essai et enregistrement de débit de gaz d’échappement...
1.1 Types de compresseurs Cette norme s’applique au gaz d’échappement des joints de compresseur à partir des garnitures de tige de compresseur alternatif et des joints de compresseur centrifuge, y compris tous les systèmes...
Avis d'intention
Câbles d'éclairage de la série Airport
1.1 Cette norme s'applique aux câbles d'éclairage de la série aéroportuaire (type ASLC) destinés à être utilisés en surface et sous terre, dans des endroits secs ou humides, conformément aux règles du Code canadien de l...
Avis d'intention
Entrées de conduit filetées
1.1 Cette norme s'applique aux appareils installés et utilisés conformément aux règles du Code canadien de l'électricité, Première partie, à l'exception des raccords de conduits. 1.2 Cette norme énonce les exigences de base...
Avis d'intention
Éléments de support tubulaires et accessoires...
Remarque : Le code d'ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 10 décembre 2024) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Échange de données...
La présente Norme internationale spécifie les caractéristiques mécaniques, physiques et optiques des disques optiques réinscriptibles de 120 mm d'une capacité de 4,7 Go et 9,4 Go. Elle spécifie la qualité des signaux...
Avis d'intention
Équipement de régulation de l'énergie électrique...
Remarque : La période de consultation pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 18 juillet 2025 afin de permettre aux OEN accrédités par le CCN de mener une discussion collaborative. Cette norme s'applique aux...
Avis d'intention
CAN/ASC-5.5: Justice accessible : Programmes ...
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.5 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des zones communes où les...
Avis d'intention
Ruban isolant en PVC
Remarque : Le champ d'application et la nécessité du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 4 octobre 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 24 juin 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Techniques automatiques...
La présente Norme internationale définit l'équipement et les modes opératoires d'essai à utiliser pour déterminer la performance d'un équipement de balayage et de décodage de codes à barres. Elle s'applique aux équipements de...
Avis d'intention
Technologies de l'information — Cloud computing...
Ce document : - décrit un cadre pour l’expression structurée des politiques et pratiques relatives aux données dans l’environnement du cloud computing, basé sur la taxonomie des données de la norme ISO/CEI 19944 ; - fournit...
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