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Ce document définit : — les structures et les éléments de données des dossiers d’informations biométriques (DIB) ; — le concept de domaine d’utilisation pour établir l’applicabilité d’une norme ou d’une spécification conforme...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 16 avril 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Domaine d’application de la dérogation canadienne: 1.1 La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives aux flexibles de...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 16 avril 2024) a été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire s...

Z240.0.1-16 - Exigences générales relatives aux maisons usinées Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences générales relatives aux maisons usinées, y compris les exigences techniques et celles relatives au...

Remarque : À la demande de l'organisme de normalisation responsable, cet avis d'intention (publié initialement le 4 septembre 2024) est réémis, car la norme en était à ses premières étapes d'élaboration depuis plus de 12 mois...

CSA Domaine d’application [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique à l’appareillage conçu pour être installé et utilisé conformément à la CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. IEC Domaine d...

La présente partie de la norme CEI/IEEE 62395 fournit des recommandations détaillées pour la conception, l'installation, la maintenance et la réparation des systèmes de traçage électrique par résistance dans les applications...

L'article de la Partie 1 est remplacé par le texte suivant. La présente partie de l'IEC 60335 traite de la sécurité des motocompresseurs étanches (de type hermétique et hermétique accessible) et, le cas échéant, de leurs...

Remarque : le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 10 juillet 2024) a été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. De plus, à la demande de l'organisme de...

Remarque : Le titre, l'activité d'élaboration de la norme et le sous-type de norme pour cet avis d'intention (publié initialement le 31 janvier 2023) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 19 août...

Remarque : Le code ICS et la raison du projet pour cet avis d'intention (publié initialement le 20 août 2024) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 12 août 2025. Les dates initiales...