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Avis d'intention

Maçonnerie des bâtiments

1.1 La présente norme prescrit les exigences minimales visant les matériaux utilisés dans la maçonnerie et la mise en oeuvre de la maçonnerie. Notes : 1) Les exigences visant le calcul de la maçonnerie sont prescrites dans la...
Avis d'intention

Quality assurance of analytical, scientific, ...

1 SCOPE 1.1 This Standard specifies the requirements for the quality assurance program applicable to the design, development, maintenance, modification, and use of analytical, scientific, and design computer programs that are...
Avis d'intention

Safety code for diving operations

Scope 1.1 General 1.1.1 This Standard applies to occupational diving operations conducted in connection with all types of work and employment, and describes the requirements for occupational safety. Note: It is recognized...
Avis d'intention

norme sur securite electrique au travail pour...

La présente norme s’applique à la construction, à l’exploitation, à la maintenance et au remplacement des réseaux des services publics d’électricité utilisés pour produire, transformer, transporter, distribuer ou fournir de...
Avis d'intention

Carburéacteur d’aviation

1. OBJET 1.1 La présente norme s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation (grades militaires F‑34 et F‑44) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres...
Avis d'intention

Systèmes et équipement de stockage d'énergie

1 Portée 1.1 Ces exigences s'appliquent aux systèmes de stockage de l'énergie destinés à recevoir de l'énergie électrique et à l'emmagasiner sous une forme qui peut approvisionner en énergie électrique, selon la nécessité...
Avis d'intention

Entreposage des batteries aux ions lithium

Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 16 novembre 2022) a été réémis par l'OEN responsable le 2 octobre 2024. Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été...