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Avis d'intention

Viroles nues et couvertes

Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 22 août au 13 septembre...
Avis d'intention

Mesurage des aires dans les établissements de...

1.1 Cette norme établit les exigences de mesurage des aires dans les établissements de soins de santé. Elle vise à procurer un système fondamental et uniforme pour : a) soutenir les activités de planification et de conception...
Avis d'intention

Connecteurs de fils scellés

1.1 Cette norme vise les connecteurs de fils scellés, y compris les capuchons isolants, les couvercles, les résines, les tubes et les rubans isolants qui équipent les connecteurs de fils ou pour utilisation avec ces derniers...
Avis d'intention

Appareils de cuisson au gaz ménagers

Scope 1.1 This Standard applies to newly produced household cooking gas appliances (see Clause 3, Definitions), hereinafter referred to as units or appliances, constructed entirely of new, unused parts and materials. These...
Avis d'intention

Tissus destinés à la reproduction assistée

1.1 This Standard addresses issues related to the safety of donated tissues used for third party assisted reproduction. It includes quality system requirements and aspects of safety for the potential and actual donors and...

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