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Avis d'intention
Viroles nues et couvertes
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 22 août au 13 septembre...
Avis d'intention
Mesurage des aires dans les établissements de...
1.1 Cette norme établit les exigences de mesurage des aires dans les établissements de soins de santé. Elle vise à procurer un système fondamental et uniforme pour : a) soutenir les activités de planification et de conception...
Avis d'intention
Chauffe-eau au gaz, volume III, chauffe-eau à...
1.1 Cette norme s'applique aux grands chauffe-eau automatiques à accumulation nouvellement produits ayant des puissances nominales supérieures à 75 000 Btu/h (21 980 W), aux chauffe-eau instantanés, aux chauffe-eau à...
Avis d'intention
Guide pour l'installation et la mise en service...
1.1 Généralités Cette norme fournit des lignes directrices pour l'installation et la mise en service des systèmes de stockage d'énergie par batterie (SSEB) résidentiels derrière le compteur. Elle ne couvre pas les exigences...
Avis d'intention
Connecteurs de fils scellés
1.1 Cette norme vise les connecteurs de fils scellés, y compris les capuchons isolants, les couvercles, les résines, les tubes et les rubans isolants qui équipent les connecteurs de fils ou pour utilisation avec ces derniers...
Avis d'intention
Appareils de cuisson au gaz ménagers
Scope 1.1 This Standard applies to newly produced household cooking gas appliances (see Clause 3, Definitions), hereinafter referred to as units or appliances, constructed entirely of new, unused parts and materials. These...
Avis d'intention
Standard for Safety for Aboveground Piping for...
Scope 1.1 These requirements cover primary, secondary, and coaxial types of aboveground pipes intended for transfer and containment of specific flammable and combustible liquids and fuels or fuel components (and vapors...
Avis d'intention
Norme sur les systèmes de rénovation internes...
1.1 La présente norme fournit les exigences minimales pour les systèmes de modernisation internes non métalliques destinés à une installation sur le terrain dans des réservoirs souterrains pour le stockage de liquides...
Avis d'intention
Qualification pour la sûreté de fonctionnement...
1 Scope and object [Add the following] The requirements of CAN/CSA-C22.2 No. 61730-1 and CAN/CSA-C22.2 No. 61730-2 address flat-plate PV modules that are used in systems where the maximum system voltage is equal to or less...
Avis d'intention
Connecteurs de tuyaux à gaz pour appareils portatifs...
1.1 This Standard applies to gas hose connectors (See Clause 3 Definitions), hereinafter referred to as connectors. They are conduits for conveying gas and depend for gas-tightness on the wall structure of the hose material...
Avis d'intention
Tissus destinés à la reproduction assistée
1.1 This Standard addresses issues related to the safety of donated tissues used for third party assisted reproduction. It includes quality system requirements and aspects of safety for the potential and actual donors and...
Avis d'intention
Conception accessible des dispositifs interactifs...
1.1 Purpose The purpose of this Standard is to specify minimum accessibility and usability requirements for self-service interactive devices intended for public use. Notes: (1) While the purpose of this Standard is to make a...
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