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Avis d'intention
Appareils à gaz pour la cuisine extérieure
1.1 Équipement applicable Cette norme s'applique aux appareils de cuisson à gaz d'extérieur nouvellement produits (voir l'article 3) et fabriqués entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. Les...
Avis d'intention
Construction, modification, qualification, entretien...
1.1 Organisation et contenu — La présente norme est constituée de quatre parties et de six appendices. La partie I est une introduction qui énonce des exigences d’application générale concernant la manutention, la demande de...
Avis d'intention
Rendement énergétique des systèmes de fenêtrage...
1.1 This Standard applies to (a) fenestration systems covered by AAMA/WDMA/CSA 101/I.S.2/A440, including (i) vertically sliding windows; (ii) horizontally sliding windows; iii) dual-action windows; (iv) casement windows, both...
Avis d'intention
NORME SUR LES ENSEMBLES RÉSERVOIRS PROTÉGÉS HORS...
1 DOMAINE D'APPLICATION 1.1 (RÉV1) Cette norme porte sur les exigences minimales relatives aux ensembles réservoirs protégés hors sol employés pour le stockage de liquides inflammables et combustibles dont la densité ne...
Avis d'intention
Système de gestion d’incapacité au travail
1.1 Généralités Cette norme énonce les exigences relatives à un système de gestion de l’incapacité au travail utilisé par les organisations pour assurer la gestion systématique de leurs activités de gestion de l’incapacité au...
Avis d'intention
Equipement d'extraction d'huile végétale destiné...
1.1 La présente norme porte sur l’équipement d’extraction d’huile végétale commercial et industriel destiné à être installé et utilisé à l’extérieur, dans des lieux (non classés) ordinaires et des lieux (classés) dangereux...
Avis d'intention
Ventilation mecanique des habitations
1.1 This Standard defines the requirements for performance, installation and application, and performance verification of mechanical ventilation systems. This Standard applies to systems that are capable of providing minimum...
Avis d'intention
Distributeurs électriques pour carburant diesel...
Remarque : Le numéro de référence des normes pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 25 avril 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 13 février 2024. Note : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d...
Avis d'intention
Code sur les chaudières, les appareils et les...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 20 septembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 octobre 2023. 1 Portée 1.1 Équipement visé Sauf indication contraire à l...
Avis d'intention
Prescriptions de sécurité pour lampes à incandescence...
Cette norme vise la sécurité des lampes tungstène-halogène pour appareils d'éclairage, conçues pour être installées sur des dérivations d'au plus 750 V et utilisées conformément au Code canadien de l'électricité, Première...
Avis d'intention
Réfrigérateurs fonctionnant au gaz
1.1 La présente norme s'applique aux réfrigérateurs à gaz dotés d'espaces réfrigérés pour (1) le stockage des aliments, ou (2) le stockage des aliments et la fabrication de glace, ou (3) le stockage des aliments congelés et...
Avis d'intention
Préservation du bois
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 5 mars 2024. CSA O80.0:21 - Exigences générales relatives à la préservation du bois Domaine d’application 1.1 La série de normes CSA O80 prescrit des...