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Avis d'intention
Exigences d’accessibilité pour les produits et...
Remarque : Le titre et le numéro de référence de cet avis d'intention (publié à l'origine le 1er mars 2022) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 20 février 2024. Le comité technique sur les...
Avis d'intention
Fondations
1.1 Généralités La présente norme traite des aspects reliés au génie géotechnique des: a) plates-formes à embase-poids; b) ouvrages auxiliaires en remblai; c) plates-formes ballastables; et d) plates-formes sur piles. Elle...
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Mobilier de bureau - Composants autostables
1.1 La présente norme énonce les exigences dimensionnelles et les exigences de rendement en vue d’établir la sécurité, la durabilité et l’adéquation structurale des composants autostables de mobilier de bureau. 1.2 La...
Avis d'intention
Structures à membrane supportées par air, câbles...
1.1 Cette norme énonce les exigences relatives à la conception, à la fabrication, à l'installation et à l'entretien des structures à membrane unique, renforcées ou non, et supportées par air, par ossature ou par câbles. 1.2...
Avis d'intention
Appareils ménagers à gaz de cuisson
1.1 This Standard applies to newly produced household cooking gas appliances (see Clause 3, Definitions), hereinafter referred to as units or appliances, constructed entirely of new, unused parts and materials. These...
Avis d'intention
Plates-formes élévatrices mobiles de personnel...
Ce document constitue la première édition de la CAN/CSA-B354.6, Plates-formes élévatrices mobiles de personnel - Conception, calculs, exigences de sécurité et méthodes d'essai. Il s'agit de l'adoption, avec exigences propres...
Avis d'intention
Norme sur les avertisseurs de fumée
1.1 Les présentes exigences se rapportent aux avertisseurs de fumée électriques dans une configuration à poste simple ou à postes multiples destinés à assurer la protection des aires ouvertes dans les emplacements intérieurs...
Avis d'intention
MÉTHODE D'ESSAI NORMALISÉE DE RÉSISTANCE AU FEU...
1.1 Les présentes exigences et méthodes d'essai s'appliquent aux registres coupefeu ayant une résistance au feu de ¾ h, 1 h, 1 ½ h, 2 h ou 3 h et utilisés dans les conduits ou ouvertures (sans conduits) des systèmes de...
Avis d'intention
Vote en ligne – Partie 1 : Mise en œuvre du vote...
Remarque : Le numero de reference et le titre de cet avis d'intention (initialement publie le 12 janvier 2021) ont ete mis a jour par l'organisme de normalisation responsable le 10 decembre 2024. Note : le Conseil stratégique...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.6: Environnement bâti existant – Accessibilité...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 20 juin 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 juillet 2023. Il existe des espaces communs où les personnes en situation de handicap peuvent...
Avis d'intention
Récipient sous pression et code de la tuyauterie...
1.1 Except as indicated in Clause 1.2, Part 1 of this Standard applies to all boilers, pressure vessels, pressure piping, and fittings, as provided for by the Act (as defined in Clause 3) and identified in Part 1 of this...
Avis d'intention
Alimentation électrique de secours des bâtiments
This Standard applies to the design, installation, operation, maintenance, and testing of emergency generators and associated equipment for providing an emergency electrical power supply to electrical loads a) in buildings...
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